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259 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gestion : correspondance, arrêtés de nomination, dossiers nominatifs.

Date

an IX-1895

Cote

8M133 (Cote)

Résultat n°2

Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers (carte de la France, 1/1 600) (1883).

Date

-

Cote

7M417 (Cote)

Résultat n°3

Listes nominatives de formation des corps spéciaux de sapeurs forestiers (1933-1939).

Date

-

Cote

7M416 (Cote)

Résultat n°4

Livrets matricules militaires du personnel et de personnes mis à la disposition de l'administration des Eaux-et-Forêts (classement alphabétique) (classes 1888 à 1898).

Date

-

Cote

7M415 (Cote)

Résultat n°5

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

Date

1892-1944

Cote

7M402 (Cote)

Résultat n°6

Habillement du personnel forestier, gestion : instructions, correspondance, tableaux des commandes d'effets, fiches nominatives d'habillement (spécimen).

Date

1893-1947

Cote

7M401 (Cote)

Résultat n°7

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°8

Personnel du corps préfectoral : arrêtés, décret, circulaires, correspondance.

Date

an X-1924

Cote

2M6 (Cote)

Résultat n°9

Fonctionnaires du département, attribution de décorations ou distinctions honorifiques : correspondance.

Date

1800-1898

Cote

1M455 (Cote)

Résultat n°10

Emploi, mobilisation du personnel de l'administration préfectorale : état, circulaire, correspondance (septembre-octobre 1914). : sollicitations et recommandations : correspondance, fiches de police, dossiers nominatifs [Dont personnel médical.] (1914-1919).

Date

1914-1919

Cote

1M355 (Cote)

Résultat n°11

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°12

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°13

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°14

Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1920-1928

Cote

1M141 (Cote)

Résultat n°15

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)

Résultat n°16

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

Date

1914-1935

Cote

1M3 (Cote)

Résultat n°17

[Francs-maçons] : fiches nominatives des membres [d'une loge] après la Seconde Guerre mondiale.

Date

1960-1970

Cote

260J138 (Cote)

Résultat n°18

Dépouillement des d'archives de la préfecture d'Indre-et-Loire : notes.

Date

1950-1970

Cote

260J137 (Cote)

Résultat n°19

Dépouillement des archives allemandes : notes prisent à partir des ar-chives cotées ZA aux Archives départementales d'Indre-et-Loire.

Date

1950-1970

Cote

260J136 (Cote)

Résultat n°20

Chambre civique

Date

1960-1970

Cote

260J135 (Cote)