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625 résultats

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  1. Résultat n°1

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  2. Résultat n°2

    Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

    Date

    1693, 1717-1748

    Cote

    1J114/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
  3. Résultat n°3

    Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/1533 (Cote)

    • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire).
    Ce document émane des archives de la Chambre des comptes de Blois, dont plusieurs, celui-ci compris, ont été acquis par le Baron Joursanvault

  4. Résultat n°4

    Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)

    Date

    1894-1906

    Cote

    1J/1546 (Cote)

    • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  6. Résultat n°6

    Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la correspondance passive et active : registre.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    1M75 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Contributions, enregistrement de la correspondance du 2ebureau : registre d'analyse de la correspondance passive et active (4 février 1806, n° 1 - 16 octobre 1814, n° 856).

    Date

    1806-1814

    Cote

    1M76 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Contributions, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre d'ordre(12 janvier 1818, n° 1 - 23 décembre 1819, n° 186).

    Date

    1818-1819

    Cote

    1M77 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1107 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
  10. Résultat n°10

    Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

    Date

    1772-1773

    Cote

    C 1126 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
  11. Résultat n°11

    Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

    Date

    1764-1765

    Cote

    C 899 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
  12. Résultat n°12

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1818-1838

    Cote

    EDEP/058/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  13. Résultat n°13

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1850-1869

    Cote

    EDEP/058/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  14. Résultat n°14

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1882-1894

    Cote

    EDEP/058/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  15. Résultat n°15

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP/058/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  16. Résultat n°16

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1882

    Cote

    EDEP/058/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  19. Résultat n°19

    Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.

    Date

    1875-1898

    Cote

    EDEP/058/G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Prestations en argent ou en nature : rôles, registres...
  20. Résultat n°20

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  21. Résultat n°21

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  22. Résultat n°22

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  23. Résultat n°23

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  24. Résultat n°24

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  25. Résultat n°25

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  26. Résultat n°26

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  27. Résultat n°27

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  28. Résultat n°28

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  29. Résultat n°29

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  30. Résultat n°30

    Premier volume.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/058/G51 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
    • Premier volume.
  31. Résultat n°31

    Deuxième volume.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/058/G52 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
    • Deuxième volume.
  32. Résultat n°32

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1826-1844

    Cote

    EDEP/058/G53 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions directes : matrices générales.
  33. Résultat n°33

    Rôle trimestriel de redistribution scolaire.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/058/G54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle trimestriel de redistribution scolaire.
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP/058/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.
  35. Résultat n°35

    Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.

    Date

    1888-1892

    Cote

    EDEP/058/L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.
  36. Résultat n°36

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP/058/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  37. Résultat n°37

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1890-1914

    Cote

    EDEP/058/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  38. Résultat n°38

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP/124/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1900-1911

    Cote

    EDEP002/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G - Impôts - Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  40. Résultat n°40

    Contributions directes : liste des contributions.

    Date

    1929-1939

    Cote

    EDEP002/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G - Impôts - Cadastre
    • Contributions directes : liste des contributions.
  41. Résultat n°41

    Mandement : état.

    Date

    1921-1927

    Cote

    EDEP002/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G - Impôts - Cadastre
    • Mandement : état.
  42. Résultat n°42

    Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP002/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
  43. Résultat n°43

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

    Date

    1903

    Cote

    EDEP004/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle
  44. Résultat n°44

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1903-1913

    Cote

    EDEP004/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  45. Résultat n°45

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1910-1916

    Cote

    EDEP007/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  46. Résultat n°46

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  47. Résultat n°47

    Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

    Cote

    EDEP008/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
  48. Résultat n°48

    Impositions directes

    Date

    1820-1936

    Cote

    EDEP008/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impositions directes
  49. Résultat n°49

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP009/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  50. Résultat n°50

    Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP009/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions des portes et fenêtres : matrices de...
  51. Résultat n°51

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP009/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
  52. Résultat n°52

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEP009/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  53. Résultat n°53

    Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1903-1911

    Cote

    EDEP009/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  54. Résultat n°54

    Rôle des patentes.

    Date

    an XII-1823

    Cote

    EDEP010/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des patentes.
  55. Résultat n°55

    Registre des demandes de dégrèvement d'impôts directs

    Date

    1818-1940

    Cote

    EDEP013/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des demandes de dégrèvement d'impôts directs
  56. Résultat n°56

    Tableaux annuels de la contribution foncière et des impositions locales de la commune

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEP013/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Tableaux annuels de la contribution foncière et des...
  57. Résultat n°57

    Rôles de la taxe sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP013/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe sur les chiens
  58. Résultat n°58

    Rôles des prestations pour travaux de réparation et entretien des chemins

    Date

    1871-1906

    Cote

    EDEP013/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour travaux de réparation et...
  59. Résultat n°59

    1818-1844

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP013/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1818-1844
  60. Résultat n°60

    1850-1873

    Date

    1850-1873

    Cote

    EDEP013/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1850-1873
  61. Résultat n°61

    1874-1899

    Date

    1874-1899

    Cote

    EDEP013/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1874-1899
  62. Résultat n°62

    1900-1930

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP013/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1900-1930
  63. Résultat n°63

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    EDEP013/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1931-1940
  64. Résultat n°64

    Matrice générale des contributions directes

    Date

    1833-1844

    Cote

    EDEP014/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes
  65. Résultat n°65

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1820-1903

    Cote

    EDEP014/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière...
  66. Résultat n°66

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP014/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière...
  67. Résultat n°67

    Etat nominatif de tous les citoyens inscrits sur le rôle de 1830

    Date

    1830

    Cote

    EDEP014/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Etat nominatif de tous les citoyens inscrits sur le...
  68. Résultat n°68

    Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP014/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Impositions ordinaires et prestation des chemins en...
  69. Résultat n°69

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1903-1920

    Cote

    EDEP014/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  70. Résultat n°70

    Matrice générale des contributions directes

    Date

    1818-1831

    Cote

    EDEP014/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes
  71. Résultat n°71

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1850-1877

    Cote

    EDEP015/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrices générales.
  72. Résultat n°72

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1855-1905

    Cote

    EDEP015/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  73. Résultat n°73

    Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEP015/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  74. Résultat n°74

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations.

    Date

    1873-1909

    Cote

    EDEP015/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres...
  75. Résultat n°75

    Liste des plus imposés de la commune.

    Date

    1879-1882

    Cote

    EDEP015/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des plus imposés de la commune.
  76. Résultat n°76

    Rétribution scolaire : rôles trimestriels.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP015/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles trimestriels.
  77. Résultat n°77

    Contributions directes : états annuels

    Date

    1904-1941

    Cote

    EDEP016/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : états annuels
  78. Résultat n°78

    Contribuables assujettis à l'impôt : listes nominatives

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP016/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribuables assujettis à l'impôt : listes nominatives
  79. Résultat n°79

    Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP019/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements
  80. Résultat n°80

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches