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625 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  2. Résultat n°2

    Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

    Date

    1693, 1717-1748

    Cote

    1J114/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
  3. Résultat n°3

    Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/1533 (Cote)

    • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire).
    Ce document émane des archives de la Chambre des comptes de Blois, dont plusieurs, celui-ci compris, ont été acquis par le Baron Joursanvault

  4. Résultat n°4

    Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)

    Date

    1894-1906

    Cote

    1J/1546 (Cote)

    • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  6. Résultat n°6

    Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la correspondance passive et active : registre.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    1M75 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Contributions, enregistrement de la correspondance du 2ebureau : registre d'analyse de la correspondance passive et active (4 février 1806, n° 1 - 16 octobre 1814, n° 856).

    Date

    1806-1814

    Cote

    1M76 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Contributions, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre d'ordre(12 janvier 1818, n° 1 - 23 décembre 1819, n° 186).

    Date

    1818-1819

    Cote

    1M77 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau des contributions - Bureau des finances
    • Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1107 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
  10. Résultat n°10

    Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

    Date

    1772-1773

    Cote

    C 1126 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
  11. Résultat n°11

    Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

    Date

    1764-1765

    Cote

    C 899 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
  12. Résultat n°12

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1818-1838

    Cote

    EDEP/058/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  13. Résultat n°13

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1850-1869

    Cote

    EDEP/058/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  14. Résultat n°14

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1882-1894

    Cote

    EDEP/058/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  15. Résultat n°15

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP/058/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  16. Résultat n°16

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1882

    Cote

    EDEP/058/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  19. Résultat n°19

    Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.

    Date

    1875-1898

    Cote

    EDEP/058/G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Prestations en argent ou en nature : rôles, registres...
  20. Résultat n°20

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.