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625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°2

Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)
Cote
1J/1546 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...
Résultat n°3

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.
Cote
1J/1533 (Cote)
 Date
quatorzième siècle
 Lieu
Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...
Résultat n°4

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).
Cote
1J114/1 (Cote)
 Date
1693, 1717-1748
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
Résultat n°5

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°6

Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants
Cote
EDEP203/I1 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
Résultat n°7

Taxe sur les chevaux, mules et mulets : rôle
Cote
EDEP203/G24 (Cote)
 Date
1895
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : rôle
Résultat n°8

Remises et modérations d'impositions : correspondance
Cote
EDEP203/G23 (Cote)
 Date
1810-1827
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Remises et modérations d'impositions : correspondance
Résultat n°9

Contributions directes : réclamations de contribuables
Cote
EDEP203/G21 (Cote)
 Date
1793-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Contributions directes : réclamations de contribuables
Résultat n°10

Listes des trente plus imposés de la commune
Cote
EDEP203/G20 (Cote)
 Date
1821-1881
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Listes des trente plus imposés de la commune
Résultat n°11

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Cote
EDEP203/G19 (Cote)
 Date
1891-1908
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Résultat n°12

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres
Cote
EDEP203/G17 (Cote)
 Date
1870-1907
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
Résultat n°13

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres
Cote
EDEP203/G16 (Cote)
 Date
1801-1861
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
Résultat n°14

Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon
Cote
EDEP203/G15 (Cote)
 Date
1836-1848
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions directes de la...
Résultat n°15

Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon
Cote
EDEP203/G14 (Cote)
 Date
1798-1835
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions directes de la...
Résultat n°16

Matrices générales des contributions directes de la commune de St Georges-sur-Loire
Cote
EDEP203/G13 (Cote)
 Date
1798-1807
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions directes de la...
Résultat n°17

Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
Cote
EDEP181/G2 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Paulmy (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
Résultat n°18

Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.
Cote
EDEP181/G1 (Cote)
 Date
an III (calendrier républicain)
 Lieu
Paulmy (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
Résultat n°19

Matrice de la contribution foncière
Cote
EDEP178/G3 (Cote)
 Date
1789-1799
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice de la contribution foncière
Résultat n°20

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Cote
EDEP178/G10 (Cote)
 Date
1905-1918
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles