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625 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°2

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).
Cote
1J114/1 (Cote)
 Date
1693, 1717-1748
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
Résultat n°3

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.
Cote
1J/1533 (Cote)
 Date
quatorzième siècle
 Lieu
Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...
Résultat n°4

Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)
Cote
1J/1546 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...
Résultat n°5

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°6

Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la correspondance passive et active : registre.
Cote
1M75 (Cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la...
Résultat n°7

Contributions, enregistrement de la correspondance du 2ebureau : registre d'analyse de la correspondance passive et active (4 février 1806, n° 1 - 16 octobre 1814, n° 856).
Cote
1M76 (Cote)
 Date
1806-1814
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Contributions, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°8

Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre d'ordre(12 janvier 1818, n° 1 - 23 décembre 1819, n° 186).
Cote
1M77 (Cote)
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°9

Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.
Cote
C 1107 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures criminelles
  • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
Résultat n°10

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.
Cote
C 1126 (Cote)
 Date
1772-1773
 Lieu
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
Résultat n°11

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.
Cote
C 899 (Cote)
 Date
1764-1765
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Mayenne, élection de (Mayenne, France), Saumur, élection de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
Résultat n°12

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G28 (Cote)
 Date
1818-1838
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°13

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G29 (Cote)
 Date
1850-1869
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°14

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G30 (Cote)
 Date
1882-1894
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°15

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G31 (Cote)
 Date
1862-1903
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°16

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G32 (Cote)
 Date
1904-1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°17

Propriétés bâties : matrice cadastrale.
Cote
EDEP/058/G33 (Cote)
 Date
1882
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
Résultat n°18

Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.
Cote
EDEP/058/G34 (Cote)
 Date
1931-1951
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
Résultat n°19

Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.
Cote
EDEP/058/G35 (Cote)
 Date
1875-1898
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Prestations en argent ou en nature : rôles, registres...
Résultat n°20

Impositions : registres.
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.
Résultat n°21

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G39 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°22

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G40 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°23

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G41 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°24

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G42 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°25

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G43 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°26

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G44 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°27

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°28

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G46 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°29

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G47 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°30

Premier volume.
Cote
EDEP/058/G51 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
  • Premier volume.
Résultat n°31

Deuxième volume.
Cote
EDEP/058/G52 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
  • Deuxième volume.
Résultat n°32

Contributions directes : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G53 (Cote)
 Date
1826-1844
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions directes : matrices générales.
Résultat n°33

Rôle trimestriel de redistribution scolaire.
Cote
EDEP/058/G54 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Rôle trimestriel de redistribution scolaire.
Résultat n°34

Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.
Cote
EDEP/058/L13 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.
Résultat n°35

Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.
Cote
EDEP/058/L14 (Cote)
 Date
1888-1892
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.
Résultat n°36

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP/058/L4 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°37

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP/058/L5 (Cote)
 Date
1890-1914
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°38

Matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP/124/G21 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes.
Résultat n°39

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP002/G11 (Cote)
 Date
1900-1911
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G - Impôts - Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°40

Contributions directes : liste des contributions.
Cote
EDEP002/G12 (Cote)
 Date
1929-1939
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G - Impôts - Cadastre
  • Contributions directes : liste des contributions.
Résultat n°41

Mandement : état.
Cote
EDEP002/G13 (Cote)
 Date
1921-1927
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G - Impôts - Cadastre
  • Mandement : état.
Résultat n°42

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
Cote
EDEP002/O6 (Cote)
 Date
1874-1920
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.
Résultat n°43

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle
Cote
EDEP004/G2 (Cote)
 Date
1903
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle
Résultat n°44

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Cote
EDEP004/G3 (Cote)
 Date
1903-1913
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°45

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP007/G10 (Cote)
 Date
1910-1916
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°46

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°47

Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards
Cote
EDEP008/G4 (Cote)
 Date- Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
Résultat n°48

Impositions directes
Cote
EDEP008/G8 (Cote)
 Date
1820-1936
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impositions directes
Résultat n°49

Matrices générales des contributions directes
Cote
EDEP009/G3 (Cote)
 Date
1931-1956
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions directes
Résultat n°50

Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.
Cote
EDEP009/G4 (Cote)
 Date
1854-1931
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions des portes et fenêtres : matrices de...
Résultat n°51

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.
Cote
EDEP009/G7 (Cote)
 Date
1897-1942
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
Résultat n°52

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP009/G8 (Cote)
 Date
1903-1910
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°53

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP009/G9 (Cote)
 Date
1903-1911
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°54

Rôle des patentes.
Cote
EDEP010/G4 (Cote)
 Date
an XII-1823
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle des patentes.
Résultat n°55

Registre des demandes de dégrèvement d'impôts directs
Cote
EDEP013/G10 (Cote)
 Date
1818-1940
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des demandes de dégrèvement d'impôts directs
Résultat n°56

Tableaux annuels de la contribution foncière et des impositions locales de la commune
Cote
EDEP013/G11 (Cote)
 Date
1910-1924
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Tableaux annuels de la contribution foncière et des...
Résultat n°57

Rôles de la taxe sur les chiens
Cote
EDEP013/G12 (Cote)
 Date
1878-1916
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°58

Rôles des prestations pour travaux de réparation et entretien des chemins
Cote
EDEP013/G13 (Cote)
 Date
1871-1906
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations pour travaux de réparation et...
Résultat n°59

1818-1844
Cote
EDEP013/G5 (Cote)
 Date
1818-1844
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes
  • 1818-1844
Résultat n°60

1850-1873
Cote
EDEP013/G6 (Cote)
 Date
1850-1873
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes
  • 1850-1873
Résultat n°61

1874-1899
Cote
EDEP013/G7 (Cote)
 Date
1874-1899
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes
  • 1874-1899
Résultat n°62

1900-1930
Cote
EDEP013/G8 (Cote)
 Date
1900-1930
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes
  • 1900-1930
Résultat n°63

1931-1940
Cote
EDEP013/G9 (Cote)
 Date
1931-1940
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes
  • 1931-1940
Résultat n°64

Matrice générale des contributions directes
Cote
EDEP014/G10 (Cote)
 Date
1833-1844
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Matrice générale des contributions directes
Résultat n°65

Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres
Cote
EDEP014/G11 (Cote)
 Date
1820-1903
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière...
Résultat n°66

Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres
Cote
EDEP014/G12 (Cote)
 Date
1904-1931
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière...
Résultat n°67

Etat nominatif de tous les citoyens inscrits sur le rôle de 1830
Cote
EDEP014/G13 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Etat nominatif de tous les citoyens inscrits sur le...
Résultat n°68

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres
Cote
EDEP014/G14 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Impositions ordinaires et prestation des chemins en...
Résultat n°69

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Cote
EDEP014/G15 (Cote)
 Date
1903-1920
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Résultat n°70

Matrice générale des contributions directes
Cote
EDEP014/G9 (Cote)
 Date
1818-1831
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Matrice générale des contributions directes
Résultat n°71

Contributions directes : matrices générales.
Cote
EDEP015/G20 (Cote)
 Date
1850-1877
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : matrices générales.
Résultat n°72

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP015/G21 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°73

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP015/G22 (Cote)
 Date
1874-1905
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°74

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations.
Cote
EDEP015/G23 (Cote)
 Date
1873-1909
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres...
Résultat n°75

Liste des plus imposés de la commune.
Cote
EDEP015/G25 (Cote)
 Date
1879-1882
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des plus imposés de la commune.
Résultat n°76

Rétribution scolaire : rôles trimestriels.
Cote
EDEP015/G26 (Cote)
 Date
1875-1879
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôles trimestriels.
Résultat n°77

Contributions directes : états annuels
Cote
EDEP016/G10 (Cote)
 Date
1904-1941
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : états annuels
Résultat n°78

Contribuables assujettis à l'impôt : listes nominatives
Cote
EDEP016/G9 (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribuables assujettis à l'impôt : listes nominatives
Résultat n°79

Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements
Cote
EDEP019/G2 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements
Résultat n°80

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
 Date
an III - 1839
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...