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625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°2

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).
Cote
1J114/1 (Cote)
 Date
1693, 1717-1748
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
Résultat n°3

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.
Cote
1J/1533 (Cote)
 Date
quatorzième siècle
 Lieu
Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...
Résultat n°4

Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)
Cote
1J/1546 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...
Résultat n°5

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°6

Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la correspondance passive et active : registre.
Cote
1M75 (Cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la...
Résultat n°7

Contributions, enregistrement de la correspondance du 2ebureau : registre d'analyse de la correspondance passive et active (4 février 1806, n° 1 - 16 octobre 1814, n° 856).
Cote
1M76 (Cote)
 Date
1806-1814
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Contributions, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°8

Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre d'ordre(12 janvier 1818, n° 1 - 23 décembre 1819, n° 186).
Cote
1M77 (Cote)
 Date
1818-1819
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau des contributions - Bureau des finances
  • Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance...
Résultat n°9

Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.
Cote
C 1107 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures criminelles
  • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
Résultat n°10

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.
Cote
C 1126 (Cote)
 Date
1772-1773
 Lieu
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
Résultat n°11

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.
Cote
C 899 (Cote)
 Date
1764-1765
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Mayenne, élection de (Mayenne, France), Saumur, élection de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
Résultat n°12

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G28 (Cote)
 Date
1818-1838
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°13

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G29 (Cote)
 Date
1850-1869
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°14

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G30 (Cote)
 Date
1882-1894
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°15

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G31 (Cote)
 Date
1862-1903
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°16

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP/058/G32 (Cote)
 Date
1904-1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°17

Propriétés bâties : matrice cadastrale.
Cote
EDEP/058/G33 (Cote)
 Date
1882
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
Résultat n°18

Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.
Cote
EDEP/058/G34 (Cote)
 Date
1931-1951
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
Résultat n°19

Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.
Cote
EDEP/058/G35 (Cote)
 Date
1875-1898
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  • Prestations en argent ou en nature : rôles, registres...
Résultat n°20

Impositions : registres.
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.