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625 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°2

1870-1889
Cote
EDEP104/G36 (Cote)
 Date
1870-1889
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Contributions directes : matrice générale.
  • 1870-1889
Résultat n°3

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres
Cote
EDEP203/G16 (Cote)
 Date
1801-1861
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
Résultat n°4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Cote
EDEP148/G9 (Cote)
 Date
1856-1913
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Résultat n°5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP152/L3 (Cote)
 Date
1808-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°6

Liste des 30 plus imposés.
Cote
EDEP113/1G17 (Cote)
 Date
1815-1881
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Liste des 30 plus imposés.
Résultat n°7

Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.
Cote
EDEP060/P15 (Cote)
 Date
1820-1875
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes...
Résultat n°8

Matrices générales des contributions directes.
Cote
EDEP124/G14 (Cote)
 Date
1850-1885
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions directes.
  • Matrices générales des contributions directes.
Résultat n°9

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.
Cote
EDEP076/G10 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°11

Matrice de rôles pour les contributions foncières.
Cote
EDEP099/G3 (Cote)
 Date
1792-1804
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
Résultat n°12

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791
Cote
EDEP141/1G5 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...
Résultat n°13

1967-1976
Cote
EDEP104/G40 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové
  • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
  • Contributions directes : matrice générale.
  • 1967-1976
Résultat n°14

Contributions directes : état du rôle.
Cote
EDEP065/G4 (Cote)
 Date
1859-1918
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : état du rôle.
Résultat n°15

Liste des 30 plus imposés de la commune
Cote
EDEP152/G12 (Cote)
 Date
1874-1881
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des 30 plus imposés de la commune
Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
 Date
1870-1910
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°17

Matrices générales.
Cote
EDEP132/1G26 (Cote)
 Date
1936-1940
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Matrices générales.
  • Matrices générales.
Résultat n°18

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
 Date
1856-1881
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
Résultat n°19

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).
Cote
EDEP042/G2 (Cote)
 Date
An XI-1832
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales pour la formation d'un rôle unique...
Résultat n°20

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP145/G11 (Cote)
 Date
an V-1899
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...