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625 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°2

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°8

Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°11

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°12

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°13

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°14

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1980-1982

Cote

EDEP054/G31 (Cote)

Résultat n°15

Contributions directes : état.

Date

1875-1981

Cote

EDEP091/G13 (Cote)

Résultat n°16

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

Date

-

Cote

EDEP110/G20 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1977-1979

Cote

EDEP054/G30 (Cote)

Résultat n°18

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)

Résultat n°19

Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

Date

1941-1977

Cote

EDEP054/G38 (Cote)

Résultat n°20

1967-1976

Date

1967-1976

Cote

EDEP104/G40 (Cote)