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625 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Date

1695

Cote

C 1110 (Cote)

Résultat n°2

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

Date

1693, 1717-1748

Cote

1J114/1 (Cote)

Résultat n°3

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/1533 (Cote)

Résultat n°4

Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)

Date

1894-1906

Cote

1J/1546 (Cote)

Résultat n°5

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Date

1867-1938

Cote

7M380 (Cote)

Résultat n°6

Taxes d'entretien des routes, enregistrement de la correspondance passive et active : registre.

Date

an VIII-an X

Cote

1M75 (Cote)

Résultat n°7

Contributions, enregistrement de la correspondance du 2ebureau : registre d'analyse de la correspondance passive et active (4 février 1806, n° 1 - 16 octobre 1814, n° 856).

Date

1806-1814

Cote

1M76 (Cote)

Résultat n°8

Bureau des contributions, enregistrement de la correspondance ministérielle passive et active : registre d'ordre(12 janvier 1818, n° 1 - 23 décembre 1819, n° 186).

Date

1818-1819

Cote

1M77 (Cote)

Résultat n°9

Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.

Date

s.d.

Cote

C 1107 (Cote)

Résultat n°10

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

Date

1772-1773

Cote

C 1126 (Cote)

Résultat n°11

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

Date

1764-1765

Cote

C 899 (Cote)

Résultat n°12

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1818-1838

Cote

EDEP/058/G28 (Cote)

Résultat n°13

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1850-1869

Cote

EDEP/058/G29 (Cote)

Résultat n°14

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1882-1894

Cote

EDEP/058/G30 (Cote)

Résultat n°15

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1862-1903

Cote

EDEP/058/G31 (Cote)

Résultat n°16

Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1904-1931

Cote

EDEP/058/G32 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés bâties : matrice cadastrale.

Date

1882

Cote

EDEP/058/G33 (Cote)

Résultat n°18

Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

Date

1931-1951

Cote

EDEP/058/G34 (Cote)

Résultat n°19

Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.

Date

1875-1898

Cote

EDEP/058/G35 (Cote)

Résultat n°20

Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)

Résultat n°21

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°22

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°23

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°24

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°25

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°26

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°27

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°28

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°29

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°30

Premier volume.

Date

1830

Cote

EDEP/058/G51 (Cote)

Résultat n°31

Deuxième volume.

Date

1830

Cote

EDEP/058/G52 (Cote)

Résultat n°32

Contributions directes : matrices générales.

Date

1826-1844

Cote

EDEP/058/G53 (Cote)

Résultat n°33

Rôle trimestriel de redistribution scolaire.

Date

1875

Cote

EDEP/058/G54 (Cote)

Résultat n°34

Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.

Date

1847

Cote

EDEP/058/L13 (Cote)

Résultat n°35

Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.

Date

1888-1892

Cote

EDEP/058/L14 (Cote)

Résultat n°36

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1856-1919

Cote

EDEP/058/L4 (Cote)

Résultat n°37

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1890-1914

Cote

EDEP/058/L5 (Cote)

Résultat n°38

Matrice générale des contributions directes.

Date

1815

Cote

EDEP/124/G21 (Cote)

Résultat n°39

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1900-1911

Cote

EDEP002/G11 (Cote)

Résultat n°40

Contributions directes : liste des contributions.

Date

1929-1939

Cote

EDEP002/G12 (Cote)

Résultat n°41

Mandement : état.

Date

1921-1927

Cote

EDEP002/G13 (Cote)

Résultat n°42

Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

Date

1874-1920

Cote

EDEP002/O6 (Cote)

Résultat n°43

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

Date

1903

Cote

EDEP004/G2 (Cote)

Résultat n°44

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

Date

1903-1913

Cote

EDEP004/G3 (Cote)

Résultat n°45

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1910-1916

Cote

EDEP007/G10 (Cote)

Résultat n°46

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1910-1915

Cote

EDEP007/G11 (Cote)

Résultat n°47

Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

Date

-

Cote

EDEP008/G4 (Cote)

Résultat n°48

Impositions directes

Date

1820-1936

Cote

EDEP008/G8 (Cote)

Résultat n°49

Matrices générales des contributions directes

Date

1931-1956

Cote

EDEP009/G3 (Cote)

Résultat n°50

Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.

Date

1854-1931

Cote

EDEP009/G4 (Cote)

Résultat n°51

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

Date

1897-1942

Cote

EDEP009/G7 (Cote)

Résultat n°52

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1903-1910

Cote

EDEP009/G8 (Cote)

Résultat n°53

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1903-1911

Cote

EDEP009/G9 (Cote)

Résultat n°54

Rôle des patentes.

Date

an XII-1823

Cote

EDEP010/G4 (Cote)

Résultat n°55

Registre des demandes de dégrèvement d'impôts directs

Date

1818-1940

Cote

EDEP013/G10 (Cote)

Résultat n°56

Tableaux annuels de la contribution foncière et des impositions locales de la commune

Date

1910-1924

Cote

EDEP013/G11 (Cote)

Résultat n°57

Rôles de la taxe sur les chiens

Date

1878-1916

Cote

EDEP013/G12 (Cote)

Résultat n°58

Rôles des prestations pour travaux de réparation et entretien des chemins

Date

1871-1906

Cote

EDEP013/G13 (Cote)

Résultat n°59

1818-1844

Date

1818-1844

Cote

EDEP013/G5 (Cote)

Résultat n°60

1850-1873

Date

1850-1873

Cote

EDEP013/G6 (Cote)

Résultat n°61

1874-1899

Date

1874-1899

Cote

EDEP013/G7 (Cote)

Résultat n°62

1900-1930

Date

1900-1930

Cote

EDEP013/G8 (Cote)

Résultat n°63

1931-1940

Date

1931-1940

Cote

EDEP013/G9 (Cote)

Résultat n°64

Matrice générale des contributions directes

Date

1833-1844

Cote

EDEP014/G10 (Cote)

Résultat n°65

Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

Date

1820-1903

Cote

EDEP014/G11 (Cote)

Résultat n°66

Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

Date

1904-1931

Cote

EDEP014/G12 (Cote)

Résultat n°67

Etat nominatif de tous les citoyens inscrits sur le rôle de 1830

Date

1830

Cote

EDEP014/G13 (Cote)

Résultat n°68

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

Date

1790-1815

Cote

EDEP014/G14 (Cote)

Résultat n°69

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1903-1920

Cote

EDEP014/G15 (Cote)

Résultat n°70

Matrice générale des contributions directes

Date

1818-1831

Cote

EDEP014/G9 (Cote)

Résultat n°71

Contributions directes : matrices générales.

Date

1850-1877

Cote

EDEP015/G20 (Cote)

Résultat n°72

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1855-1905

Cote

EDEP015/G21 (Cote)

Résultat n°73

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1874-1905

Cote

EDEP015/G22 (Cote)

Résultat n°74

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations.

Date

1873-1909

Cote

EDEP015/G23 (Cote)

Résultat n°75

Liste des plus imposés de la commune.

Date

1879-1882

Cote

EDEP015/G25 (Cote)

Résultat n°76

Rétribution scolaire : rôles trimestriels.

Date

1875-1879

Cote

EDEP015/G26 (Cote)

Résultat n°77

Contributions directes : états annuels

Date

1904-1941

Cote

EDEP016/G10 (Cote)

Résultat n°78

Contribuables assujettis à l'impôt : listes nominatives

Date

1941-1946

Cote

EDEP016/G9 (Cote)

Résultat n°79

Contributions mobiliaires : matrice de rôle, mandements

Date

1791-1793

Cote

EDEP019/G2 (Cote)

Résultat n°80

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

Date

an III - 1839

Cote

EDEP020/B1 (Cote)