Filtrer les résultats
Multimédias
  • 369
Période
  • 1
  • 3
  • 37
  • 261
  • 260
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 15
  • 14
  • 10
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 15
  • 14
  • 10
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 128
  • 108
  • 76
  • 45
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 369
  • 23
  • 9
  • 8
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 18
  • 15
  • 14
  • 10
  • 9
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

369 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces financières antérieures à la révolution.
Cote
EDEP270/S1 (Cote)
 Date
1537-1661
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces financières antérieures à la révolution.
Résultat n°2

Etat des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP140/L4 (Cote)
 Date
1925-1907
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des recettes et des dépenses.
Résultat n°3

Budgets
Cote
EDEP128/L1 (Cote)
 Date
an XIII-1893
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets
Résultat n°4

Compte des patrimoniaux.
Cote
EDEP083/L1 (Cote)
 Date
1703-1728
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte des patrimoniaux.
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°6

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.
Cote
EDEP020/L1 (Cote)
 Date
1744 - 1786
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°7

Mémoires et reçus de fournitures et travaux.
Cote
EDEP020/L2 (Cote)
 Date
1783 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mémoires et reçus de fournitures et travaux.
Résultat n°8

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°9

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture
Cote
EDEP082/G18 (Cote)
 Date
1790-1873
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
Résultat n°10

Etat des recettes et dépenses : registres
Cote
EDEP132/1L7 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Etat des recettes et dépenses : registres
  • Etat des recettes et dépenses : registres
Résultat n°11

Pièces de dépense
Cote
EDEP056/L1 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Pièces de dépense
Résultat n°12

Comptes de gestion.
Cote
EDEP085/L2 (Cote)
 Date
1791-1905
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°13

Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.
Cote
EDEP027/1L1 (Cote)
 Date
1791-an VI
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Budgets
  • Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
Résultat n°14

Etat des charges locales.
Cote
EDEP085/L1 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des charges locales.
Résultat n°15

1792-1859
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
 Date
1792-1859
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
Résultat n°16

Budgets et comptes : registres
Cote
EDEP132/1L1 (Cote)
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Budgets et comptes : registres
  • Budgets et comptes : registres
Résultat n°17

Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers
Cote
EDEP062/L2 (Cote)
 Date
1792-1894
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
Résultat n°18

Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.
Cote
EDEP139/L1 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...
Résultat n°19

Mandats délivrés par l'administration municipale : registre
Cote
EDEP014/L4 (Cote)
 Date
an V-an XI
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Mandats délivrés par l'administration municipale :...
Résultat n°20

Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton
Cote
EDEP027/1L5 (Cote)
 Date
an VI, an IX, 1797-1800
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...