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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces financières antérieures à la révolution.

    Date

    1537-1661

    Cote

    EDEP270/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces financières antérieures à la révolution.
  2. Résultat n°2

    Etat des recettes et des dépenses.

    Date

    1925-1907

    Cote

    EDEP140/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Budgets

    Date

    an XIII-1893

    Cote

    EDEP128/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
  4. Résultat n°4

    Compte des patrimoniaux.

    Date

    1703-1728

    Cote

    EDEP083/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte des patrimoniaux.
  5. Résultat n°5

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  6. Résultat n°6

    Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

    Date

    1744 - 1786

    Cote

    EDEP020/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Mémoires et reçus de fournitures et travaux.

    Date

    1783 - 1862

    Cote

    EDEP020/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mémoires et reçus de fournitures et travaux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

    Date

    1786-1809

    Cote

    EDEP027/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

    Date

    1790-1873

    Cote

    EDEP082/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
  10. Résultat n°10

    Etat des recettes et dépenses : registres

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Etat des recettes et dépenses : registres
  11. Résultat n°11

    Pièces de dépense

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP056/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces de dépense
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  13. Résultat n°13

    Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.

    Date

    1791-an VI

    Cote

    EDEP027/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
  14. Résultat n°14

    Etat des charges locales.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP085/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des charges locales.
  15. Résultat n°15

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes : registres

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    EDEP132/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Budgets et comptes : registres
    • Budgets et comptes : registres
  17. Résultat n°17

    Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers

    Date

    1792-1894

    Cote

    EDEP062/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
  18. Résultat n°18

    Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP139/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Mandats délivrés par l'administration municipale : registre

    Date

    an V-an XI

    Cote

    EDEP014/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Mandats délivrés par l'administration municipale :...
  20. Résultat n°20

    Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

    Date

    an VI, an IX, 1797-1800

    Cote

    EDEP027/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...