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369 résultats

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Résultat n°1

Pièces financières antérieures à la révolution.

Date

1537-1661

Cote

EDEP270/S1 (Cote)

Résultat n°2

Etat des recettes et des dépenses.

Date

1925-1907

Cote

EDEP140/L4 (Cote)

Résultat n°3

Budgets

Date

an XIII-1893

Cote

EDEP128/L1 (Cote)

Résultat n°4

Compte des patrimoniaux.

Date

1703-1728

Cote

EDEP083/L1 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°6

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

Date

1744 - 1786

Cote

EDEP020/L1 (Cote)

Résultat n°7

Mémoires et reçus de fournitures et travaux.

Date

1783 - 1862

Cote

EDEP020/L2 (Cote)

Résultat n°8

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

Date

1786-1809

Cote

EDEP027/2L2 (Cote)

Résultat n°9

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

Date

1790-1873

Cote

EDEP082/G18 (Cote)

Résultat n°10

Etat des recettes et dépenses : registres

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/1L7 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de dépense

Date

1790-1792

Cote

EDEP056/L1 (Cote)

Résultat n°12

Comptes de gestion.

Date

1791-1905

Cote

EDEP085/L2 (Cote)

Résultat n°13

Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.

Date

1791-an VI

Cote

EDEP027/1L1 (Cote)

Résultat n°14

Etat des charges locales.

Date

1791-1793

Cote

EDEP085/L1 (Cote)

Résultat n°15

1792-1859

Date

1792-1859

Cote

EDEP029/L1 (Cote)

Résultat n°16

Budgets et comptes : registres

Date

1792-an VIII

Cote

EDEP132/1L1 (Cote)

Résultat n°17

Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers

Date

1792-1894

Cote

EDEP062/L2 (Cote)

Résultat n°18

Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.

Date

1793-an III

Cote

EDEP139/L1 (Cote)

Résultat n°19

Mandats délivrés par l'administration municipale : registre

Date

an V-an XI

Cote

EDEP014/L4 (Cote)

Résultat n°20

Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

Date

an VI, an IX, 1797-1800

Cote

EDEP027/1L5 (Cote)