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28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°2

Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

Date

-

Cote

1M599 (Cote)

Résultat n°3

1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

Date

1938

Cote

1M685 (Cote)

Résultat n°4

Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés préfectoraux, correspondance ; paiement d'indemnités : avis du percepteur (1856).

Date

1856

Cote

1M575 (Cote)

Résultat n°5

Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

Date

-

Cote

1M551 (Cote)

Résultat n°6

Ventes n° 1181 à 1220 puis procès-verbaux correspondant aux affiches 48 à 55.

Date

12 messidor an III-26 vendémiaire an IV

Cote

1Q105 (Cote)

Résultat n°7

Ventes n° 1078 à 1180 .

Date

25 nivôse-3 messidor an III

Cote

1Q104 (Cote)

Résultat n°8

Ventes n° 945 à 1077.

Date

3 messidor an II-24 nivôse an III

Cote

1Q103 (Cote)

Résultat n°9

Ventes n° 862 à 944.

Date

1er mars 1793-1er messidor an II

Cote

1Q102 (Cote)

Résultat n°10

Ventes n° 782 à 861.

Date

3 août 1792-25 février 1793

Cote

1Q101 (Cote)

Résultat n°11

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q74 (Cote)

Résultat n°12

Ventes n° 703 à 781 (lacune : n° 724).

Date

20 avril-9 juillet 1792

Cote

1Q100 (Cote)

Résultat n°13

Ventes n° 632 à 702.

Date

17 février-16 avril 1792

Cote

1Q99 (Cote)

Résultat n°14

Ventes n° 573 à 631.

Date

14 novembre 1791-13 février 1792

Cote

1Q98 (Cote)

Résultat n°15

Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

Date

1790-1791

Cote

1Q73 (Cote)

Résultat n°16

Ventes n° 515 à 572 (lacunes : n° 528 et 562).

Date

30 septembre-7 novembre 1791

Cote

1Q97 (Cote)

Résultat n°17

Ventes n° 462 à 514.

Date

2-26 septembre 1791

Cote

1Q96 (Cote)

Résultat n°18

Ventes n° 411 à 461.

Date

12-29 août 1791

Cote

1Q95 (Cote)

Résultat n°19

Ventes n° 353 à 410.

Date

11 juillet-8 août 1791

Cote

1Q94 (Cote)

Résultat n°20

Ventes n° 311 à 352.

Date

27 juin-8 juillet 1791

Cote

1Q93 (Cote)