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28 résultats

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  1. Résultat n°1

    Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

    Cote

    1M551 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Déclaration des pertes : correspondance, état des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés préfectoraux, correspondance ; paiement d'indemnités : avis du percepteur (1856).

    Date

    1856

    Cote

    1M575 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai 1856, nomination d'expert : arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

    Cote

    1M599 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Attribution et répartition des secours : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

    Date

    1938

    Cote

    1M685 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Ventes n° 703 à 781 (lacune : n° 724).

    Date

    20 avril-9 juillet 1792

    Cote

    1Q100 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 703 à 781 (lacune : n° 724).
  7. Résultat n°7

    Ventes n° 782 à 861.

    Date

    3 août 1792-25 février 1793

    Cote

    1Q101 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 782 à 861.
  8. Résultat n°8

    Ventes n° 862 à 944.

    Date

    1er mars 1793-1er messidor an II

    Cote

    1Q102 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 862 à 944.
  9. Résultat n°9

    Ventes n° 945 à 1077.

    Date

    3 messidor an II-24 nivôse an III

    Cote

    1Q103 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 945 à 1077.
  10. Résultat n°10

    Ventes n° 1078 à 1180 .

    Date

    25 nivôse-3 messidor an III

    Cote

    1Q104 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 1078 à 1180 .
  11. Résultat n°11

    Ventes n° 1181 à 1220 puis procès-verbaux correspondant aux affiches 48 à 55.

    Date

    12 messidor an III-26 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 1181 à 1220 puis procès-verbaux correspondant...
  12. Résultat n°12

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q73 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  13. Résultat n°13

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q74 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  14. Résultat n°14

    Ventes n° 1 à 33.

    Date

    3 janvier-18 février 1791

    Cote

    1Q85 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 1 à 33.
  15. Résultat n°15

    Ventes n° 34 à 60.

    Date

    21 février-7 mars 1791

    Cote

    1Q86 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 34 à 60.
  16. Résultat n°16

    Ventes n° 61 à 92 (lacune : n° 88) .

    Date

    11 mars-1er avril 1791

    Cote

    1Q87 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 61 à 92 (lacune : n° 88) .
  17. Résultat n°17

    Ventes n° 93 à 130.

    Date

    8-19 avril 1791

    Cote

    1Q88 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 93 à 130.
  18. Résultat n°18

    Ventes n° 131 à 168.

    Date

    20-30 avril 1791

    Cote

    1Q89 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 131 à 168.
  19. Résultat n°19

    Ventes n° 169 à 209.

    Date

    2-10 mai 1791

    Cote

    1Q90 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 169 à 209.
  20. Résultat n°20

    Ventes n° 210 à 255.

    Date

    13-27 mai 1791

    Cote

    1Q91 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 210 à 255.