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177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dégrèvements d'impôts : registre.

Date

1919-1945

Cote

EDEP029/G21 (Cote)

Résultat n°2

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°3

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°4

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

Résultat n°5

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

Résultat n°6

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

Résultat n°7

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

Résultat n°8

Inondations de mai-juin 1910

Date

-

Cote

1M645 (Cote)

Résultat n°9

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

Date

-

Cote

1M580 (Cote)

Résultat n°10

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1M595 (Cote)

Résultat n°11

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

Résultat n°12

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

Date

-

Cote

1M594 (Cote)

Résultat n°13

1906

Date

-

Cote

1M641 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 162 - 250

Date

-

Cote

1M596 (Cote)

Résultat n°15

Attribution de récompense et décorations : listes nominatives, correspondance, articles de presse (1866-1867).

Date

-

Cote

1M601 (Cote)

Résultat n°16

Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

Date

-

Cote

1M578 (Cote)

Résultat n°17

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°18

Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

Date

-

Cote

1M582 (Cote)

Résultat n°19

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°20

Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

Date

-

Cote

1M599 (Cote)

Résultat n°21

Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

Date

-

Cote

1M583 (Cote)

Résultat n°22

1918

Date

-

Cote

1M653 (Cote)

Résultat n°23

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 251 - 259

Date

-

Cote

1M597 (Cote)

Résultat n°24

1939

Date

1939

Cote

1M687 (Cote)

Résultat n°25

1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de décembre : états nominatifs des pertes.

Date

1938

Cote

1M686 (Cote)

Résultat n°26

1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

Date

1938

Cote

1M685 (Cote)

Résultat n°27

1937

Date

1937

Cote

1M684 (Cote)

Résultat n°28

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

Résultat n°29

1936 : Correspondance, demandes de rensei-gnements, nominations et de frais des experts, états de déclarations de pertes.

Date

1936

Cote

1M681 (Cote)

Résultat n°30

1936 : Etats récapitulatifs des demandes d'allocations de solidarité (classement par type de sinistre).

Date

1936

Cote

1M683 (Cote)

Résultat n°31

1935

Date

1935

Cote

1M680 (Cote)

Résultat n°32

Production de blé, exonération de la taxe à la production : listes des producteurs

Date

1934-1935

Cote

EDEP066/F2 (Cote)

Résultat n°33

Calamités agricoles de 1934

Date

1934

Cote

1M679 (Cote)

Résultat n°34

Instructions, liste des demandeurs, correspondance (1933-1936).

Date

-

Cote

1M676 (Cote)

Résultat n°35

Dossiers individuels : A - J

Date

-

Cote

1M677 (Cote)

Résultat n°36

Dossiers individuels : L - S

Date

-

Cote

1M678 (Cote)

Résultat n°37

1932

Date

1932

Cote

1M675 (Cote)

Résultat n°38

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

Date

-

Cote

1M671 (Cote)

Résultat n°39

Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre d'amortissement des prêts (1933-1937).

Date

-

Cote

1M672 (Cote)

Résultat n°40

Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

Date

-

Cote

1M674 (Cote)

Résultat n°41

Estimation des pertes : instructions, états nominatifs, correspondance ; action du comité d'aide aux sinistrés : correspondance.

Date

-

Cote

1M667 (Cote)

Résultat n°42

Attribution d'allocations aux sinistrés : Arrêtés préfectoraux nominatifs, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance (1931-1936).

Date

-

Cote

1M669 (Cote)

Résultat n°43

Attribution d'allocations aux sinistrés : Correspondance, notices individuelles (1931-1932).

Date

-

Cote

1M668 (Cote)

Résultat n°44

Attribution d'allocations aux sinistrés : Recouvrement des créances du département : dossiers individuels des litiges et prêts non remboursés (1931-1939).

Date

-

Cote

1M673 (Cote)

Résultat n°45

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; A-J

Date

-

Cote

1M670 (Cote)

Résultat n°46

1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

Date

1930

Cote

1M663 (Cote)

Résultat n°47

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Tours : Communes A - R

Date

1930

Cote

1M665 (Cote)

Résultat n°48

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Chinon et Loches

Date

1930

Cote

1M664 (Cote)

Résultat n°49

1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements de Tours : Communes S - V

Date

1930

Cote

1M666 (Cote)

Résultat n°50

Remises gracieuses d'impôts

Date

an IX-1929

Cote

EDEP008/G7 (Cote)

Résultat n°51

1929

Date

1929

Cote

1M662 (Cote)

Résultat n°52

1928

Date

1928

Cote

1M661 (Cote)

Résultat n°53

Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

Date

1926-1927

Cote

1M659 (Cote)

Résultat n°54

1927

Date

1927

Cote

1M660 (Cote)

Résultat n°55

1925-1926

Date

1925-1926

Cote

1M658 (Cote)

Résultat n°56

1923-1924

Date

1923-1924

Cote

1M657 (Cote)

Résultat n°57

1922

Date

1922

Cote

1M656 (Cote)

Résultat n°58

1920-1921

Date

1920-1921

Cote

1M655 (Cote)

Résultat n°59

1862 - 1920

Date

1862-1920

Cote

1M700 (Cote)

Résultat n°60

1919

Date

1919

Cote

1M654 (Cote)

Résultat n°61

1916-1917

Date

1916-1917

Cote

1M652 (Cote)

Résultat n°62

1914

Date

1914

Cote

1M651 (Cote)

Résultat n°63

1913

Date

1913

Cote

1M650 (Cote)

Résultat n°64

1912

Date

1912

Cote

1M649 (Cote)

Résultat n°65

1911

Date

1911

Cote

1M648 (Cote)

Résultat n°66

Inondations de novembre - décembre 1910 : Evaluation des pertes : états (1910).

Date

1910

Cote

1M646 (Cote)

Résultat n°67

Inondations de novembre - décembre 1910 : Attribution de secours : tableaux par cantons, états nominatifs de répartition, rapports, notes, correspondance (1910-1912).

Date

1910

Cote

1M647 (Cote)

Résultat n°68

1910

Date

1910

Cote

1M644 (Cote)

Résultat n°69

1909

Date

1909

Cote

1M643 (Cote)

Résultat n°70

1907

Date

1907

Cote

1M642 (Cote)

Résultat n°71

Défense contre la grêle, information sur les moyens de défense : circulaires, rapports (1901-1903 ; demandes et attribution de poudre : circulaire, correspondance (1901).

Date

1901-1903

Cote

1M688 (Cote)

Résultat n°72

1902 - 1903

Date

1902-1903

Cote

1M640 (Cote)

Résultat n°73

1901

Date

1901

Cote

1M639 (Cote)

Résultat n°74

1900

Date

1900

Cote

1M638 (Cote)

Résultat n°75

1899

Date

1899

Cote

1M637 (Cote)

Résultat n°76

1898

Date

1898

Cote

1M636 (Cote)

Résultat n°77

1897

Date

1897

Cote

1M635 (Cote)

Résultat n°78

1896

Date

1896

Cote

1M634 (Cote)

Résultat n°79

1895

Date

1895

Cote

1M633 (Cote)

Résultat n°80

1894

Date

1894

Cote

1M632 (Cote)