Dégrèvements d'impôts : registre.
Date
1919-1945
Cote
EDEP029/G21 (Cote)
-
Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Dégrèvements d'impôts : registre.
1919-1945
EDEP029/G21 (Cote)
1M619 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M577 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M602 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M614 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M579 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M598 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M645 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M580 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M595 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M576 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M594 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M641 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M596 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M601 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M578 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M581 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M582 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M600 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M599 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M583 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M653 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M597 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1939
1M687 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1938
1M686 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1938
1M685 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1937
1M684 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1936
1M682 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1936
1M681 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1936
1M683 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1935
1M680 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1934-1935
EDEP066/F2 (Cote)
1934
1M679 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M676 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M677 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M678 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1932
1M675 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M671 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M672 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
1M674 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.