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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine : 7

    Date

    26 septembre 190-26 décembre 1900

    Cote

    3Q12975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Date

    1er janvier 193-30 juin 1938

    Cote

    3Q13053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.

    Date

    1696

    Cote

    C 985 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.
  4. Résultat n°4

    Bureau d'Hommes (1725-1726)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Hommes (1725-1726)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5

    Tables

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Manthelan (1733-1754)
    • Tables

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    54 medias

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Date

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Cote

    2C769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    306 medias

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Date

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Cote

    2C556 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

    66 medias

    1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

    Date

    1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

    Cote

    2C1384 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Petit scel (1701-1711)
    • 1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    9 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (4 janvier)-1704 (23 août)

    Cote

    2C2089 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montbazon (1703-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    13 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (1er juin)-1707 (17 mars)

    Cote

    2C1724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    280 medias

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Date

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Cote

    2C557 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    41 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)

    Cote

    2C2506 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Extraits mortuaires

    11 medias

    Extraits mortuaires

    Date

    1704 (16 mars)-1735 (20 septembre)

    Cote

    2C2372 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Tables
    • Extraits mortuaires

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    479 medias

    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Date

    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Cote

    2C1838 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    30 medias

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Date

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Cote

    2C2511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    64 medias

    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    Date

    1705 (14 juin)-1706 (24 janvier)

    Cote

    2C1791 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et insinuations suivant le tarif (23 juin 1705-3 septembre 1707)

    64 medias

    Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et insinuations suivant le tarif (23 juin 1705-3 septembre 1707)

    Date

    1705 (23 juin)-1707 (10 octobre)

    Cote

    2C1620 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1789)
    • Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints