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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2000-2001
Cote
EDEP050/E37 (Cote)
 Date
2000-2001
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 2000-2001
Résultat n°2

1998-2000
Cote
EDEP050/E36 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1998-2000
Résultat n°3

1996-1998
Cote
EDEP050/E35 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1996-1998
Résultat n°4

1994-1996
Cote
EDEP050/E34 (Cote)
 Date
1994-1996
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1994-1996
Résultat n°5

1991-1994
Cote
EDEP050/E33 (Cote)
 Date
1991-1994
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1991-1994
Résultat n°6

1990-1991
Cote
EDEP050/E32 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1990-1991
Résultat n°7

1988-1990
Cote
EDEP050/E31 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1988-1990
Résultat n°8

1985-1988
Cote
EDEP050/E30 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1985-1988
Résultat n°9

1983-1985
Cote
EDEP050/E29 (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1983-1985
Résultat n°10

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.
Cote
EDEP065/I4 (Cote)
 Date
1895-1984
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, statistique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°11

1980-1983
Cote
EDEP050/E28 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1980-1983
Résultat n°12

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°13

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription
Cote
EDEP056/I7 (Cote)
 Date
1914-1982
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
Résultat n°14

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°15

Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
Cote
EDEP119/5I6 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
Résultat n°16

1978-1980
Cote
EDEP050/E27 (Cote)
 Date
1978-1980
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1978-1980
Résultat n°17

20 décembre 1975-16 septembre 1980 – N° d'origine : 527
Cote
1316W99 (Cote)
 Date
20 décembre 1975-16 septembre 1980
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
  • 20 décembre 1975-16 septembre 1980 – N° d'origine :...
Résultat n°18

1975-1978
Cote
EDEP050/E26 (Cote)
 Date
1975-1978
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1975-1978
Résultat n°19

Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.
Cote
EDEP077/I9 (Cote)
 Date
1955-1977
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, carte d'identité, carte

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
Résultat n°20

AR n° 251-360
Cote
1326W599 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AR n° 251-360
Résultat n°21

AS n° 361-530
Cote
1326W602 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AS n° 361-530
Résultat n°22

AR-AS
Cote
1326W600 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AR-AS
Résultat n°23

BU-BX
Cote
1326W609 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • BU-BX
Résultat n°24

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°25

AS n° 181-360
Cote
1326W601 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AS n° 181-360
Résultat n°26

CH-DL
Cote
1326W611 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • CH-DL
Résultat n°27

AS-AT
Cote
1326W604 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AS-AT
Résultat n°28

AN-AP
Cote
1326W596 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AN-AP
Résultat n°29

BL n° 71-320
Cote
1326W607 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • BL n° 71-320
Résultat n°30

AS n° 531-830
Cote
1326W603 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AS n° 531-830
Résultat n°31

AP-AR
Cote
1326W597 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AP-AR
Résultat n°32

AR n° 111-250
Cote
1326W598 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AR n° 111-250
Résultat n°33

AE-AH
Cote
1326W594 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AE-AH
Résultat n°34

BY-CE
Cote
1326W610 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • BY-CE
Résultat n°35

AV-AY
Cote
1326W605 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AV-AY
Résultat n°36

AI-AN
Cote
1326W595 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • AI-AN
Résultat n°37

BL-BT
Cote
1326W608 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • BL-BT
Résultat n°38

A-AD
Cote
1326W593 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • A-AD
Résultat n°39

B-BL
Cote
1326W606 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
  • B-BL
Résultat n°40

1973-1975
Cote
EDEP050/E25 (Cote)
 Date
1973-1975
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
  • 1973-1975
Résultat n°41

Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)
Cote
EDEP089/I6 (Cote)
 Date
1934-1975
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée...
Résultat n°42

20 mars 1972-18 décembre 1975 – N° d'origine : 526
Cote
1316W98 (Cote)
 Date
20 mars 1972-18 décembre 1975
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
  • 20 mars 1972-18 décembre 1975 – N° d'origine : 526
Résultat n°43

20 août 1969-17 mars 1972 – N° d'origine : 526
Cote
1316W97 (Cote)
 Date
20 août 1969-17 mars 1972
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
  • 20 août 1969-17 mars 1972 – N° d'origine : 526
Résultat n°44

1969
Cote
1308W533 (Cote)
 Date
1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1969
Résultat n°45

1969
Cote
1316W227 (Cote)
 Date
1969
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1969
Résultat n°46

27 novembre 1969-31 décembre 1969
Cote
1294W253 (Cote)
 Date
27 novembre 1969-31 décembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 27 novembre 1969-31 décembre 1969
Résultat n°47

N° d'origine : 61
Cote
1308W217 (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 61
Résultat n°48

N° d'origine : 28
Cote
1294W95 (Cote)
 Date
1962-1969
 Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Neuillé-Pont-Pierre
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 28
Résultat n°49

N° d'origine : 32
Cote
1308W201 (Cote)
 Date
1961-1969
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Le Grand-Pressigny
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 32
Résultat n°50

Juillet-décembre 1969
Cote
1308W568 (Cote)
 Date
Juillet-décembre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes judiciaires
  • Renvois de renseignements
  • Juillet-décembre 1969
Résultat n°51

N° d'origine : 31
Cote
1308W207 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 31
Résultat n°52

1969
Cote
1326W544 (Cote)
 Date
1969
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1969
Résultat n°53

Décembre 1969
Cote
1294W337 (Cote)
 Date
Décembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Décembre 1969
Résultat n°54

N° d'origine : 31
Cote
1308W4 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 31
Résultat n°55

3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
Cote
1294W654 (Cote)
 Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
Résultat n°56

1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82
Cote
1294W646 (Cote)
 Date
1er décembre 1969-29 décembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82
Résultat n°57

25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117
Cote
1308W497 (Cote)
 Date
25 novembre 1969-29 décembre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117
Résultat n°58

7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294
Cote
1308W301 (Cote)
 Date
7 octobre 1969-24 décembre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1969
  • 7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294
Résultat n°59

16 octobre-27 novembre 1969
Cote
1294W336 (Cote)
 Date
16 octobre 1969-27 novembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 16 octobre-27 novembre 1969
Résultat n°60

3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81
Cote
1294W645 (Cote)
 Date
3 novembre 1969-27 novembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81
Résultat n°61

1er-26 novembre 1969
Cote
1294W252 (Cote)
 Date
1-26 novembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er-26 novembre 1969
Résultat n°62

27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116
Cote
1308W496 (Cote)
 Date
27 octobre 1969-24 novembre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116
Résultat n°63

Octobre 1969
Cote
1294W251 (Cote)
 Date
Octobre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Octobre 1969
Résultat n°64

1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80
Cote
1294W644 (Cote)
 Date
1er octobre 1969-30 octobre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80
Résultat n°65

11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7
Cote
1294W653 (Cote)
 Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°66

1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115
Cote
1308W495 (Cote)
 Date
1er octobre 1969-24 octobre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115
Résultat n°67

16 septembre 1969-15 octobre 1969
Cote
1294W335 (Cote)
 Date
16 septembre 1969-15 octobre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 16 septembre 1969-15 octobre 1969
Résultat n°68

9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293
Cote
1308W300 (Cote)
 Date
9 juillet 1969-6 octobre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1969
  • 9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293
Résultat n°69

Septembre 1969
Cote
1294W250 (Cote)
 Date
Septembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Septembre 1969
Résultat n°70

Aucun numéro (29)
Cote
1308W573 (Cote)
 Date
août-septembre 1969
 Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montrésor
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • Aucun numéro (29)
Résultat n°71

N° d'origine : 28
Cote
1308W577 (Cote)
 Date
17 janvier 1962-septembre 1969
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Preuilly-sur-Claise
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 28
Résultat n°72

21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79
Cote
1294W643 (Cote)
 Date
21 août 1969-29 septembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79
Résultat n°73

1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114
Cote
1308W494 (Cote)
 Date
1er septembre 1969-29 septembre 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114
Résultat n°74

1er août 1969-15 septembre 1969
Cote
1294W334 (Cote)
 Date
1er août 1969-15 septembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1er août 1969-15 septembre 1969
Résultat n°75

1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6
Cote
1294W652 (Cote)
 Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°76

Août 1969
Cote
1294W249 (Cote)
 Date
Août 1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Août 1969
Résultat n°77

N° d'origine : 25
Cote
1294W141 (Cote)
 Date
Octobre 1946-août 1969
 Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Neuvy-le-Roi
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 25
Résultat n°78

N° d'origine : 46
Cote
1294W676 (Cote)
 Date
Décembre 1968-août 1969
 Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
répertoire général

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 46
Résultat n°79

30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113
Cote
1308W493 (Cote)
 Date
30 juin 1969-28 août 1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113
Résultat n°80

12 avril 1967-20 août 1969 – N° d'origine : 524
Cote
1316W96 (Cote)
 Date
12 avril 1967-20 août 1969
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
  • 12 avril 1967-20 août 1969 – N° d'origine : 524