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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP050/E37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 2000-2001
  2. Résultat n°2

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    EDEP050/E36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1998-2000
  3. Résultat n°3

    1996-1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    EDEP050/E35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1996-1998
  4. Résultat n°4

    1994-1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    EDEP050/E34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1994-1996
  5. Résultat n°5

    1991-1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    EDEP050/E33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1991-1994
  6. Résultat n°6

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    EDEP050/E32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1990-1991
  7. Résultat n°7

    1988-1990

    Date

    1988-1990

    Cote

    EDEP050/E31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1988-1990
  8. Résultat n°8

    1985-1988

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP050/E30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1985-1988
  9. Résultat n°9

    1983-1985

    Date

    1983-1985

    Cote

    EDEP050/E29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1983-1985
  10. Résultat n°10

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  11. Résultat n°11

    1980-1983

    Date

    1980-1983

    Cote

    EDEP050/E28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1980-1983
  12. Résultat n°12

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  13. Résultat n°13

    Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

    Date

    1914-1982

    Cote

    EDEP056/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
  14. Résultat n°14

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  15. Résultat n°15

    Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance

    Date

    1945-1981

    Cote

    EDEP119/5I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
  16. Résultat n°16

    1978-1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    EDEP050/E27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1978-1980
  17. Résultat n°17

    20 décembre 1975-16 septembre 1980 – N° d'origine : 527

    Date

    20 décembre 1975-16 septembre 1980

    Cote

    1316W99 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 20 décembre 1975-16 septembre 1980 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1975-1978

    Date

    1975-1978

    Cote

    EDEP050/E26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1975-1978
  19. Résultat n°19

    Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEP077/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
  20. Résultat n°20

    AR n° 251-360

    Cote

    1326W599 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AR n° 251-360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    AS n° 361-530

    Cote

    1326W602 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AS n° 361-530

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    AR-AS

    Cote

    1326W600 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AR-AS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    BU-BX

    Cote

    1326W609 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • BU-BX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
  25. Résultat n°25

    AS n° 181-360

    Cote

    1326W601 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AS n° 181-360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    CH-DL

    Cote

    1326W611 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • CH-DL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    AS-AT

    Cote

    1326W604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AS-AT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    AN-AP

    Cote

    1326W596 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AN-AP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    BL n° 71-320

    Cote

    1326W607 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • BL n° 71-320

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    AS n° 531-830

    Cote

    1326W603 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AS n° 531-830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    AP-AR

    Cote

    1326W597 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AP-AR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    AR n° 111-250

    Cote

    1326W598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AR n° 111-250

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    AE-AH

    Cote

    1326W594 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AE-AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    BY-CE

    Cote

    1326W610 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • BY-CE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    AV-AY

    Cote

    1326W605 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AV-AY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    AI-AN

    Cote

    1326W595 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • AI-AN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    BL-BT

    Cote

    1326W608 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • BL-BT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    A-AD

    Cote

    1326W593 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • A-AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    B-BL

    Cote

    1326W606 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Dossiers immobiliers par section cadastrale – 1962-1976
    • B-BL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1973-1975

    Date

    1973-1975

    Cote

    EDEP050/E25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, reconnaissances, adoptions plénières, changement...
    • 1973-1975
  41. Résultat n°41

    Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)

    Date

    1934-1975

    Cote

    EDEP089/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée...
  42. Résultat n°42

    20 mars 1972-18 décembre 1975 – N° d'origine : 526

    Date

    20 mars 1972-18 décembre 1975

    Cote

    1316W98 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 20 mars 1972-18 décembre 1975 – N° d'origine : 526

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    20 août 1969-17 mars 1972 – N° d'origine : 526

    Date

    20 août 1969-17 mars 1972

    Cote

    1316W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 20 août 1969-17 mars 1972 – N° d'origine : 526

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1308W533 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1316W227 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Date

    27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Cote

    1294W253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    N° d'origine : 61

    Date

    1967-1969

    Cote

    1308W217 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    N° d'origine : 28

    Date

    1962-1969

    Cote

    1294W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    N° d'origine : 32

    Date

    1961-1969

    Cote

    1308W201 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Le Grand-Pressigny
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    Juillet-décembre 1969

    Date

    Juillet-décembre 1969

    Cote

    1308W568 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • Juillet-décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1326W544 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    Décembre 1969

    Date

    Décembre 1969

    Cote

    1294W337 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • Décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° d'origine : 31

    Date

    1966-1969

    Cote

    1308W4 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82

    Date

    1er décembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    1294W646 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117

    Date

    25 novembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    1308W497 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 25 novembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 117

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294

    Date

    7 octobre 1969-24 décembre 1969

    Cote

    1308W301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 7 octobre 1969-24 décembre 1969 – N° d'origine : 294

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    16 octobre-27 novembre 1969

    Date

    16 octobre 1969-27 novembre 1969

    Cote

    1294W336 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 16 octobre-27 novembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81

    Date

    3 novembre 1969-27 novembre 1969

    Cote

    1294W645 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    1er-26 novembre 1969

    Date

    1-26 novembre 1969

    Cote

    1294W252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1er-26 novembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116

    Date

    27 octobre 1969-24 novembre 1969

    Cote

    1308W496 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 27 octobre-24 novembre 1969 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    Octobre 1969

    Date

    Octobre 1969

    Cote

    1294W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Octobre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Date

    1er octobre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Date

    1er octobre 1969-24 octobre 1969

    Cote

    1308W495 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Date

    16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Cote

    1294W335 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293

    Date

    9 juillet 1969-6 octobre 1969

    Cote

    1308W300 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 9 juillet 1969-6 octobre 1969 – N° d'origine : 293

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    Septembre 1969

    Date

    Septembre 1969

    Cote

    1294W250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Septembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    Aucun numéro (29)

    Date

    août-septembre 1969

    Cote

    1308W573 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • Aucun numéro (29)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    N° d'origine : 28

    Date

    17 janvier 1962-septembre 1969

    Cote

    1308W577 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79

    Date

    21 août 1969-29 septembre 1969

    Cote

    1294W643 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114

    Date

    1er septembre 1969-29 septembre 1969

    Cote

    1308W494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er septembre-29 septembre 1969 – N° d'origine : 114

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    1er août 1969-15 septembre 1969

    Date

    1er août 1969-15 septembre 1969

    Cote

    1294W334 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1er août 1969-15 septembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    Août 1969

    Date

    Août 1969

    Cote

    1294W249 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Août 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    N° d'origine : 25

    Date

    Octobre 1946-août 1969

    Cote

    1294W141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    N° d'origine : 46

    Date

    Décembre 1968-août 1969

    Cote

    1294W676 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Vouvray
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113

    Date

    30 juin 1969-28 août 1969

    Cote

    1308W493 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 30 juin-28 août 1969 – N° d'origine : 113

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    12 avril 1967-20 août 1969 – N° d'origine : 524

    Date

    12 avril 1967-20 août 1969

    Cote

    1316W96 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 12 avril 1967-20 août 1969 – N° d'origine : 524

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre