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  1. Résultat n°1

    26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118

    Date

    26 mai 1845-10 décembre 1845

    Cote

    3Q7325 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Date

    18 mars 1925-1er février 1928

    Cote

    3Q15165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    111 medias

    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Date

    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Cote

    2C715 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    306 medias

    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Date

    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Cote

    2C2819 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6

    8 août 1861-2 août 1862 – N° d'origine : 78

    Date

    8 août 1861-2 août 1862

    Cote

    3Q5875 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 8 août 1861-2 août 1862 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Date

    3 janvier-29 juin 1938

    Cote

    3Q12056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    107 medias

    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Date

    1933

    Cote

    3Q13974 (Cote), 6NUM3/021/068 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • Commune de Tours (Tours intra), 1910-1968
    • Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er septembre 1920-3 janvier 1921 – N° d'origine : 330

    Date

    1er septembre 1920-3 janvier 1921

    Cote

    3Q13664 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er septembre 1920-3 janvier 1921 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    24 juillet 1906-5 janvier 1907 – N° d'origine : 303

    Date

    24 juillet 1906-5 janvier 1907

    Cote

    3Q11300 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 24 juillet 1906-5 janvier 1907 – N° d'origine : 303

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    6 janvier 1873-27 mars 1873 – N° d'origine : 226

    Date

    6 janvier 1873-27 mars 1873

    Cote

    3Q7051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 6 janvier 1873-27 mars 1873 – N° d'origine : 226

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    206 medias

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Date

    1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Cote

    2C1318 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (2 avril)-1745 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13

    5 juin 1956-26 septembre 1956

    Date

    5 juin 1956-26 septembre 1956

    Cote

    1326W697 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Langeais
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 5 juin 1956-26 septembre 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    7 septembre 1856-2 novembre 1859

    Date

    7 septembre 1856-2 novembre 1859

    Cote

    3Q802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1948
    • 7 septembre 1856-2 novembre 1859

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    12 juillet 1889-25 octobre 1895 – N° d'origine : 24

    Date

    12 juillet 1889-25 octobre 1895

    Cote

    3Q2023 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1946
    • 12 juillet 1889-25 octobre 1895 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    30 juillet 1888-17 décembre 1888 – N° d'origine : 198

    Date

    30 juillet 1888-17 décembre 1888

    Cote

    3Q1974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 30 juillet 1888-17 décembre 1888 – N° d'origine : 198

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18
    1782 (14 février)-1783 (3 juin)

    408 medias

    1782 (14 février)-1783 (3 juin)

    Date

    1782 (14 février)-1783 (3 juin)

    Cote

    2C391 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (14 février)-1783 (3 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19

    2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Date

    2 mars 1880-3 avril 1880

    Cote

    3Q8309 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20
    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    206 medias

    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Date

    1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Cote

    2C2001 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21

    13 octobre 1932-27 septembre 1933 – N° d'origine : 52

    Date

    13 octobre 1932-27 septembre 1933

    Cote

    3Q10620 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 13 octobre 1932-27 septembre 1933 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    25 août 1820-26 décembre 1824 – N° d'origine : 10

    Date

    25 août 1820-26 décembre 1824

    Cote

    3Q2891 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1943
    • 25 août 1820-26 décembre 1824 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    23 septembre 1901-27 avril 1905 – N° d'origine : 5

    Date

    23 septembre 1901-27 avril 1905

    Cote

    3Q13115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 23 septembre 1901-27 avril 1905 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    20 août 1879-3 juillet 1880 – N° d'origine : 78

    Date

    20 août 1879-3 juillet 1880

    Cote

    3Q4364 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Langeais
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1968
    • 20 août 1879-3 juillet 1880 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    26 décembre 1828-17 août 1829 – N° d'origine : 89

    Date

    26 décembre 1828-17 août 1829

    Cote

    3Q6661 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 26 décembre 1828-17 août 1829 – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    N° d'origine : 45

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q12518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    N° d'origine : 13

    Cote

    3Q582 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement de la commune de Montbazon

    Date

    12 octobre 1956

    Cote

    1308W403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Date

    11 août 1900-15 octobre 1900

    Cote

    3Q14229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine : 46bis

    Date

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII

    Cote

    3Q6000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    N° d'origine : 32

    Cote

    3Q122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    3 novembre 1875-18 février 1876 – N° d'origine : 134

    Date

    3 novembre 1875-18 février 1876

    Cote

    3Q9793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Vouvray
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1810-1940
    • Première série – 1810-1958
    • 3 novembre 1875-18 février 1876 – N° d'origine : 134

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Date

    2 novembre 1905-22 mars 1906

    Cote

    3Q12703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343 ter

    Date

    2 décembre 1952-31 décembre 1952

    Cote

    894W301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Troisième série – 1928-1952
    • 2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    4 février 1886-8 juin 1886 – N° d'origine : 262

    Date

    4 février 1886-8 juin 1886

    Cote

    3Q5763 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 4 février 1886-8 juin 1886 – N° d'origine : 262

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Date

    21 mai 1907-17 juillet 1907

    Cote

    3Q14056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Date

    29 avril 1834-1er août 1834

    Cote

    3Q7814 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    18 octobre 1877-21 juin 1878 – N° d'origine : 51

    Date

    18 octobre 1877-21 juin 1878

    Cote

    3Q2501 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 18 octobre 1877-21 juin 1878 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    juin 1939 – N° d'origine 408

    Date

    juin 1939

    Cote

    3Q15150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • juin 1939 – N° d'origine 408

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40
    1739 (21 février-30 mai)

    209 medias

    1739 (21 février-30 mai)

    Date

    1739 (21 février-30 mai)

    Cote

    2C70 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Amboise (1706-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (21 février-30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41

    septembre-décembre 1936

    Date

    septembre 1936-décembre 1936

    Cote

    3Q14729 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • septembre-décembre 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42
    1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

    209 medias

    1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

    Date

    1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

    Cote

    2C2402 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43

    1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Date

    1er mars 1967-13 juillet 1967

    Cote

    1326W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    3 octobre 1906-28 mars 1907 – N° d'origine : 24

    Date

    3 octobre 1906-28 mars 1907

    Cote

    3Q12992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 3 octobre 1906-28 mars 1907 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    19 octobre 1915-5 avril 1916 – N° d'origine : 435

    Date

    19 octobre 1915-5 avril 1916

    Cote

    3Q10259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
    • 19 octobre 1915-5 avril 1916 – N° d'origine : 435

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    9 mars-25 juillet 1910 – N° d'origine : 198

    Date

    9 mars-25 juillet 1910

    Cote

    3Q12397 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Ligueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
    • 9 mars-25 juillet 1910 – N° d'origine : 198

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    N° 2115 à n° 2140

    Date

    1858

    Cote

    3Q10084 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
    • N° 2115 à n° 2140

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48
    1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

    306 medias

    1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

    Date

    1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

    Cote

    2C1707 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Langeais (1710-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49

    13 septembre 1899-5 février 1900 – N° d'origine : 4

    Date

    13 septembre 1899-5 février 1900

    Cote

    3Q15453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Vouvray
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 13 septembre 1899-5 février 1900 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    Table des partages

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des partages

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51
    1817-1822

    193 medias

    1817-1822

    Date

    1817-1822

    Cote

    3Q3723 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • L'Ile-Bouchard
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1817-1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52
    1817-1824 – N° d'origine : 2

    52 medias

    1817-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q2549 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – 1773-1824
    • 1817-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1294W689 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Vouvray
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Date

    28 février 1848-25 mai 1849

    Cote

    3Q8741 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Date

    25 août 1910-23 décembre 1914

    Cote

    3Q13276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Date

    11 février 1859-29 juin 1859

    Cote

    3Q8649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57
    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    108 medias

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Date

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Cote

    2C1801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58

    7 février 1862-27 mars 1862 – N° d'origine : 284

    Date

    7 février 1862-27 mars 1862

    Cote

    3Q2760 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
    • 7 février 1862-27 mars 1862 – N° d'origine : 284

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    janvier 1932 – N° d'origine 318

    Date

    janvier 1932

    Cote

    3Q15060 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1932 – N° d'origine 318

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60
    1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

    406 medias

    1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

    Date

    1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

    Cote

    2C2921 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61

    janvier 1927 – N° d'origine 258

    Date

    janvier 1927

    Cote

    3Q15000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1927 – N° d'origine 258

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62
    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    206 medias

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Date

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Cote

    2C2601 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63

    N° d'origine : 24

    Cote

    3Q6927 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64
    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    208 medias

    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Date

    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Cote

    2C2322 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

    408 medias

    1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

    Date

    1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

    Cote

    2C1928 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66

    31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Date

    31 juillet 1916-11 novembre 1916

    Cote

    3Q14107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7

    Date

    29 juin 1835-24 mars 1839

    Cote

    3Q7445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396

    Date

    2 mars 1948-6 octobre 1948

    Cote

    894W37 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    27 novembre 1810-24 mars 1813 – N° d'origine : 84

    Date

    27 novembre 1810-24 mars 1813

    Cote

    3Q438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès
    • 27 novembre 1810-24 mars 1813 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Date

    4 janvier 1965-27 février 1965

    Cote

    1294W604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1er avril 1848-13 août 1848 – N° d'origine : 164

    Date

    1er avril 1848-13 août 1848

    Cote

    3Q5665 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er avril 1848-13 août 1848 – N° d'origine : 164

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72
    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    206 medias

    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Date

    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Cote

    2C2783 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73

    10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215

    Date

    10 décembre 1890-15 juin 1891

    Cote

    3Q7422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39

    Date

    19 mars 1839-8 octobre 1839

    Cote

    3Q1502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124

    Date

    3 janvier-30 décembre 1925

    Cote

    3Q13915 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1825-1835 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1835

    Cote

    3Q4657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1835 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77
    1730 (8 avril-3 octobre)

    206 medias

    1730 (8 avril-3 octobre)

    Date

    1730 (8 avril-3 octobre)

    Cote

    2C1861 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (8 avril-3 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78

    25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Date

    25 septembre 1934-24 avril 1938

    Cote

    3Q12659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    21 novembre 1903-23 avril 1904 – N° d'origine : 13

    Date

    21 novembre 1903-23 avril 1904

    Cote

    3Q11409 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 21 novembre 1903-23 avril 1904 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Date

    1er mars 1851-24 juillet 1851

    Cote

    3Q3087 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – 1793-1955
    • 1er mars 1851-24 juillet 1851

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre