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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q12975 (Cote)
Date
26 septembre 190-26 décembre 1900
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine :...
Résultat n°2
Cote
3Q13053 (Cote)
Date
1er janvier 193-30 juin 1938
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85
Résultat n°3
Cote
C 985 (Cote)
Date
1696
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.
Résultat n°4
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Hommes (1725-1726)
Résultat n°5
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Manthelan (1733-1754)
  • Tables
Résultat n°6
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°7
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°8
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

102 medias

Cote
2C2873 (Cote)
Date
1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Résultat n°9
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

54 medias

Cote
2C769 (Cote)
Date
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Résultat n°10
1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

306 medias

Cote
2C556 (Cote)
Date
1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)
Résultat n°11
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

66 medias

Cote
2C1384 (Cote)
Date
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Petit scel (1701-1711)
  • 1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
Résultat n°12
Contrôle des actes ecclésiastiques

9 medias

Cote
2C2089 (Cote)
Date
1703 (4 janvier)-1704 (23 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes ecclésiastiques
Résultat n°13
Contrôle des actes ecclésiastiques

13 medias

Cote
2C1724 (Cote)
Date
1703 (1er juin)-1707 (17 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes ecclésiastiques
Résultat n°14
1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

280 medias

Cote
2C557 (Cote)
Date
1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)
Résultat n°15
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

41 medias

Cote
2C2506 (Cote)
Date
1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°16
Extraits mortuaires

11 medias

Cote
2C2372 (Cote)
Date
1704 (16 mars)-1735 (20 septembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Tables
  • Extraits mortuaires
Résultat n°17
1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

479 medias

Cote
2C1838 (Cote)
Date
1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)
Résultat n°18
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

30 medias

Cote
2C2511 (Cote)
Date
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Résultat n°19
Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

64 medias

Cote
2C1791 (Cote)
Date
1705 (14 juin)-1706 (24 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations...
Résultat n°20
Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et insinuations suivant le tarif (23 juin 1705-3 septembre 1707)

64 medias

Cote
2C1620 (Cote)
Date
1705 (23 juin)-1707 (10 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1789)
  • Centième denier (8 juillet 1705-10 octobre 1707) et...