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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q7325 (Cote)
Date
26 mai 1845-10 décembre 1845
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 26 mai 1845-10 décembre 1845 – N° d'origine : 118
Résultat n°2
Cote
3Q15165 (Cote)
Date
18 mars 1925-1er février 1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès extérieurs
  • 18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9
Résultat n°3
1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

111 medias

Cote
2C715 (Cote)
Date
1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1711-1785)
  • 1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)
Résultat n°4
Cote
3Q4804 (Cote)
Date
26 juin 1809-10 mai 1810
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122
Résultat n°5
1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

306 medias

Cote
2C2819 (Cote)
Date
1774 (29 décembre)-1776 (18 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (29 décembre)-1776 (18 août)
Résultat n°6
Cote
3Q5875 (Cote)
Date
8 août 1861-2 août 1862
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 8 août 1861-2 août 1862 – N° d'origine : 78
Résultat n°7
Cote
3Q12056 (Cote)
Date
3 janvier-29 juin 1938
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132
Résultat n°8
Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

107 medias

Cote
3Q13974 (Cote), 6NUM3/021/068 (Cote)
Date
1933
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • Commune de Tours (Tours intra), 1910-1968
  • Tours intra - 1933 – N° d'origine 76
Résultat n°9
Cote
3Q13664 (Cote)
Date
1er septembre 1920-3 janvier 1921
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
  • 1er septembre 1920-3 janvier 1921 – N° d'origine :...
Résultat n°10
Cote
3Q11300 (Cote)
Date
24 juillet 1906-5 janvier 1907
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
  • 24 juillet 1906-5 janvier 1907 – N° d'origine : 303
Résultat n°11
Cote
3Q7051 (Cote)
Date
6 janvier 1873-27 mars 1873
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
  • 6 janvier 1873-27 mars 1873 – N° d'origine : 226
Résultat n°12
1744 (2 avril)-1745 (18 février)

206 medias

Cote
2C1318 (Cote)
Date
1744 (2 avril)-1745 (18 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (2 avril)-1745 (18 février)
Résultat n°13
Cote
1326W697 (Cote)
Date
5 juin 1956-26 septembre 1956
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Langeais
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 5 juin 1956-26 septembre 1956
Résultat n°14
Cote
3Q802 (Cote)
Date
7 septembre 1856-2 novembre 1859
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Azay-le-Rideau
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1948
  • 7 septembre 1856-2 novembre 1859
Résultat n°15
Cote
3Q2023 (Cote)
Date
12 juillet 1889-25 octobre 1895
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1946
  • 12 juillet 1889-25 octobre 1895 – N° d'origine : 24
Résultat n°16
Cote
3Q5960 (Cote)
Date
an VIII-an XIV
Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montrésor
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
  • an VIII-an XIV – N° d'origine : 4
Résultat n°17
Cote
3Q1974 (Cote)
Date
30 juillet 1888-17 décembre 1888
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 30 juillet 1888-17 décembre 1888 – N° d'origine : 198
Résultat n°18
1782 (14 février)-1783 (3 juin)

408 medias

Cote
2C391 (Cote)
Date
1782 (14 février)-1783 (3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (14 février)-1783 (3 juin)
Résultat n°19
Cote
3Q8309 (Cote)
Date
2 mars 1880-3 avril 1880
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891
Résultat n°20
1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

206 medias

Cote
2C2001 (Cote)
Date
1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)
Résultat n°21
Cote
3Q10620 (Cote)
Date
13 octobre 1932-27 septembre 1933
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Azay-le-Rideau
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1793-1967
  • 13 octobre 1932-27 septembre 1933 – N° d'origine :...
Résultat n°22
Cote
3Q2891 (Cote)
Date
25 août 1820-26 décembre 1824
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, an VII-1943
  • 25 août 1820-26 décembre 1824 – N° d'origine : 10
Résultat n°23
Cote
3Q13115 (Cote)
Date
23 septembre 1901-27 avril 1905
Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montrésor
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
  • 23 septembre 1901-27 avril 1905 – N° d'origine : 5
Résultat n°24
Cote
3Q4364 (Cote)
Date
20 août 1879-3 juillet 1880
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Langeais
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1968
  • 20 août 1879-3 juillet 1880 – N° d'origine : 78
Résultat n°25
Cote
3Q6661 (Cote)
Date
26 décembre 1828-17 août 1829
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Preuilly-sur-Claise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
  • 26 décembre 1828-17 août 1829 – N° d'origine : 89
Résultat n°26
Cote
3Q12518 (Cote)
Date
1901-1904
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 45
Résultat n°27
Cote
3Q582 (Cote)
Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Azay-le-Rideau
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 13
Résultat n°28
Cote
1308W403 (Cote)
Date
12 octobre 1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...
Résultat n°29
Cote
3Q14229 (Cote)
Date
11 août 1900-15 octobre 1900
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Deuxième série – 1872-1952
  • 11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis
Résultat n°30
Cote
3Q6000 (Cote)
Date
1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII
Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montrésor
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
  • 1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine...
Résultat n°31
Cote
3Q122 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 32
Résultat n°32
Cote
3Q9793 (Cote)
Date
3 novembre 1875-18 février 1876
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, 1810-1940
  • Première série – 1810-1958
  • 3 novembre 1875-18 février 1876 – N° d'origine : 134
Résultat n°33
Cote
3Q12703 (Cote)
Date
2 novembre 1905-22 mars 1906
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1969
  • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155
Résultat n°34
Cote
894W301 (Cote)
Date
2 décembre 1952-31 décembre 1952
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Troisième série – 1928-1952
  • 2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343...
Résultat n°35
Cote
3Q5763 (Cote)
Date
4 février 1886-8 juin 1886
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 4 février 1886-8 juin 1886 – N° d'origine : 262
Résultat n°36
Cote
3Q14056 (Cote)
Date
21 mai 1907-17 juillet 1907
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111
Résultat n°37
Cote
3Q7814 (Cote)
Date
29 avril 1834-1er août 1834
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395
Résultat n°38
Cote
3Q2501 (Cote)
Date
18 octobre 1877-21 juin 1878
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1791-1968
  • 18 octobre 1877-21 juin 1878 – N° d'origine : 51
Résultat n°39
Cote
3Q15150 (Cote)
Date
juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • juin 1939 – N° d'origine 408
Résultat n°40
1739 (21 février-30 mai)

209 medias

Cote
2C70 (Cote)
Date
1739 (21 février-30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (21 février-30 mai)
Résultat n°41
Cote
3Q14729 (Cote)
Date
septembre 1936-décembre 1936
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • septembre-décembre 1936
Résultat n°42
1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

209 medias

Cote
2C2402 (Cote)
Date
1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)
Résultat n°43
Cote
1326W228 (Cote)
Date
1er mars 1967-13 juillet 1967
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40
Résultat n°44
Cote
3Q12992 (Cote)
Date
3 octobre 1906-28 mars 1907
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 3 octobre 1906-28 mars 1907 – N° d'origine : 24
Résultat n°45
Cote
3Q10259 (Cote)
Date
19 octobre 1915-5 avril 1916
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics - an VII-1980
  • 19 octobre 1915-5 avril 1916 – N° d'origine : 435
Résultat n°46
Cote
3Q12397 (Cote)
Date
9 mars-25 juillet 1910
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Ligueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1934
  • 9 mars-25 juillet 1910 – N° d'origine : 198
Résultat n°47
Cote
3Q10084 (Cote)
Date
1858
Lieu - Type de document
circulaire
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Instructions générales et circulaires – 1852-1940
  • N° 2115 à n° 2140
Résultat n°48
1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

306 medias

Cote
2C1707 (Cote)
Date
1778 (13 février)-1779 (21 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Langeais (1710-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (13 février)-1779 (21 septembre)
Résultat n°49
Cote
3Q15453 (Cote)
Date
13 septembre 1899-5 février 1900
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès, 1810-1939
  • 13 septembre 1899-5 février 1900 – N° d'origine : 4
Résultat n°50
Cote
3Q1782 (Cote)
Date
an IX-1823
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des partages
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de partages
  • Table des partages
Résultat n°51
1817-1822

193 medias

Cote
3Q3723 (Cote)
Date
1817-1822
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • L'Ile-Bouchard
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
  • 1817-1822
Résultat n°52
1817-1824 – N° d'origine : 2

52 medias

Cote
3Q2549 (Cote)
Date
1817-1824
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des copartageants
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Tables de partages
  • Table des copartageants – 1773-1824
  • 1817-1824 – N° d'origine : 2
Résultat n°53
Cote
1294W689 (Cote)
Date
1952
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1952
Résultat n°54
Cote
3Q8741 (Cote)
Date
28 février 1848-25 mai 1849
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée
  • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
  • 28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24
Résultat n°55
Cote
3Q13276 (Cote)
Date
25 août 1910-23 décembre 1914
Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Neuillé-Pont-Pierre
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 25 août 1910-23 décembre 1914 – N° d'origine : 7
Résultat n°56
Cote
3Q8649 (Cote)
Date
11 février 1859-29 juin 1859
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée
  • Bureau des actes civils – an VII-1945
  • 11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73
Résultat n°57
1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

108 medias

Cote
2C1801 (Cote)
Date
1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)
Résultat n°58
Cote
3Q2760 (Cote)
Date
7 février 1862-27 mars 1862
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VIII-1959
  • 7 février 1862-27 mars 1862 – N° d'origine : 284
Résultat n°59
Cote
3Q15060 (Cote)
Date
janvier 1932
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • janvier 1932 – N° d'origine 318
Résultat n°60
1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

406 medias

Cote
2C2921 (Cote)
Date
1728 (13 octobre)-1729 (21 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (13 octobre)-1729 (21 février)
Résultat n°61
Cote
3Q15000 (Cote)
Date
janvier 1927
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • janvier 1927 – N° d'origine 258
Résultat n°62
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

206 medias

Cote
2C2601 (Cote)
Date
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Résultat n°63
Cote
3Q6927 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 24
Résultat n°64
1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

208 medias

Cote
2C2322 (Cote)
Date
1771 (30 mars)-1772 (20 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (30 mars)-1772 (20 mars)
Résultat n°65
1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

408 medias

Cote
2C1928 (Cote)
Date
1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)
Résultat n°66
Cote
3Q14107 (Cote)
Date
31 juillet 1916-11 novembre 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162
Résultat n°67
Cote
3Q7445 (Cote)
Date
29 juin 1835-24 mars 1839
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 29 juin 1835-24 mars 1839 – N° d'origine : 7
Résultat n°68
Cote
894W37 (Cote)
Date
2 mars 1948-6 octobre 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396
Résultat n°69
Cote
3Q438 (Cote)
Date
27 novembre 1810-24 mars 1813
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Amboise
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès
  • 27 novembre 1810-24 mars 1813 – N° d'origine : 84
Résultat n°70
Cote
1294W604 (Cote)
Date
4 janvier 1965-27 février 1965
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40
Résultat n°71
Cote
3Q5665 (Cote)
Date
1er avril 1848-13 août 1848
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 1er avril 1848-13 août 1848 – N° d'origine : 164
Résultat n°72
1731 (31 août)-1732 (28 mai)

206 medias

Cote
2C2783 (Cote)
Date
1731 (31 août)-1732 (28 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (31 août)-1732 (28 mai)
Résultat n°73
Cote
3Q7422 (Cote)
Date
10 décembre 1890-15 juin 1891
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 10 décembre 1890-15 juin 1891 – N° d'origine : 215
Résultat n°74
Cote
3Q1502 (Cote)
Date
19 mars 1839-8 octobre 1839
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39
Résultat n°75
Cote
3Q13915 (Cote)
Date
3 janvier-30 décembre 1925
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 3 janvier-30 décembre 1925 – N° d'origine : 124
Résultat n°76
Cote
3Q4657 (Cote)
Date
1825-1835
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des testaments, donations et dispositions éventuelles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de testaments et dispositions éventuelles
  • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
  • 1825-1835 – N° d'origine : 4
Résultat n°77
1730 (8 avril-3 octobre)

206 medias

Cote
2C1861 (Cote)
Date
1730 (8 avril-3 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (8 avril-3 octobre)
Résultat n°78
Cote
3Q12659 (Cote)
Date
25 septembre 1934-24 avril 1938
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22
Résultat n°79
Cote
3Q11409 (Cote)
Date
21 novembre 1903-23 avril 1904
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1791-1968
  • 21 novembre 1903-23 avril 1904 – N° d'origine : 13
Résultat n°80
Cote
3Q3087 (Cote)
Date
1er mars 1851-24 juillet 1851
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires – 1793-1955
  • 1er mars 1851-24 juillet 1851