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Résultats de la recherche

  • 1

    volume IV

    Date

    1748-1752

    Cote

    C 1359 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume IV
  • 2

    volume II

    Date

    1707-1744

    Cote

    C 1357 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume II
  • 3

    Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762, 1539-1762

    Cote

    C 1360 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762,...
  • 4

    Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements, 1730-1745, 1754, 1730-1754

    Date

    1730-1754

    Cote

    C 1361 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres...
  • 5

    volume III

    Date

    1741-1747

    Cote

    C 1358 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume III
  • 6

    volume I

    Date

    1707-1744

    Cote

    C 1356 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume I
  • 7

    Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte de paiement.

    Date

    1741

    Cote

    C 1120 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits de greffe des insinuations laïques et centième...
  • 8

    Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.

    Date

    1696

    Cote

    C 985 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.