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Résultats de la recherche

1

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

1992

Cote

92J1 (Cote)

2

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1989

Cote

92J2 (Cote)

3

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

4

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)

5

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)

6

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

1908-1936

Cote

7M520 (Cote)

7

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

8

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)

9

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)

10

Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

Date

an XII

Cote

1M105 (Cote)

11

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

12

Enquête ministérielle statistique des fonctionnaires : correspondance, tableaux statistiques, notes de renseignements (classement chronologique).

Date

1910-1914

Cote

1M110 (Cote)

13

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

14

Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

Date

an VIII-1935

Cote

1M112 (Cote)

15

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

16

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

Date

1916-1919

Cote

4M1128 (Cote)

17

1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

Date

18 décembre 1917-13 avril 1918

Cote

4M1129 (Cote)

18

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

19

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

Date

27 juillet 1918-17 décembre 1919

Cote

4M1131 (Cote)

20

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)