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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

1992

Cote

92J1 (Cote)

Résultat n°2

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1989

Cote

92J2 (Cote)

Résultat n°3

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°4

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Date

-

Cote

4M646 (Cote)

Résultat n°5

Pharmaciens.

Date

an X-1933

Cote

5M21 (Cote)

Résultat n°6

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

Résultat n°7

Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

Date

-

Cote

4M431 (Cote)

Résultat n°8

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Date

-

Cote

4M718 (Cote)

Résultat n°9

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Date

-

Cote

4M714 (Cote)

Résultat n°10

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

Date

-

Cote

4M716 (Cote)

Résultat n°11

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

Date

-

Cote

4M719 (Cote)

Résultat n°12

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

-

Cote

4M721 (Cote)

Résultat n°13

Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

Date

-

Cote

4M717 (Cote)

Résultat n°14

Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

Date

-

Cote

4M715 (Cote)

Résultat n°15

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

Résultat n°16

Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

Date

-

Cote

4M713 (Cote)

Résultat n°17

Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

Date

-

Cote

4M720 (Cote)

Résultat n°18

Arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M722 (Cote)

Résultat n°19

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

1908-1936

Cote

7M520 (Cote)

Résultat n°20

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)

Résultat n°21

Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

Date

an VIII-1935

Cote

1M112 (Cote)

Résultat n°22

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Date

-

Cote

4M811 (Cote)

Résultat n°23

1893 - 1894

Date

-

Cote

7M233 (Cote)

Résultat n°24

1873 - 1882

Date

-

Cote

7M230 (Cote)

Résultat n°25

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

Résultat n°26

1861 - 1872

Date

-

Cote

7M229 (Cote)

Résultat n°27

1902 - 1904

Date

-

Cote

7M236 (Cote)

Résultat n°28

1788 - 1837

Date

-

Cote

7M227 (Cote)

Résultat n°29

1888 - 1892

Date

-

Cote

7M232 (Cote)

Résultat n°30

1899 - 1901

Date

-

Cote

7M235 (Cote)

Résultat n°31

1926 - 1931

Date

-

Cote

7M241 (Cote)

Résultat n°32

1838 - 1860

Date

-

Cote

7M228 (Cote)

Résultat n°33

1923 - 1925

Date

-

Cote

7M240 (Cote)

Résultat n°34

1908 - 1917

Date

-

Cote

7M238 (Cote)

Résultat n°35

1883 - 1887

Date

-

Cote

7M231 (Cote)

Résultat n°36

1895 - 1898

Date

-

Cote

7M234 (Cote)

Résultat n°37

1918 - 1922

Date

-

Cote

7M239 (Cote)

Résultat n°38

1905 - 1907

Date

-

Cote

7M237 (Cote)

Résultat n°39

Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

Date

1888-1931

Cote

EDEP030/G7 (Cote)

Résultat n°40

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)