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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

    Date

    1926-1953

    Cote

    EDEP009/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête,...
  2. Résultat n°2

    Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Fondettes, La Riche et Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    sans date

    Cote

    1610W2 (Cote)

    • Contexte : 1610W - DDE - Boulevard périphérique de l'agglomération...

    • Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Joué-lès-Tours et La Riche.

    Date

    sans date

    Cote

    1610W1 (Cote)

    • Contexte : 1610W - DDE - Boulevard périphérique de l'agglomération...

    • Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

    Date

    1854-1886

    Cote

    EDEP030/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête...