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242 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1830-1882

    Cote

    4M650 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Chiens errants sur la voie publique, répression du...
  2. Résultat n°2

    Lois, circulaires, instructions, affiches.

    Date

    1870-1928

    Cote

    5M194 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Réglementation
    • Lois, circulaires, instructions, affiches.
  3. Résultat n°3

    Recensement des puisards : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1882

    Cote

    5M216 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Recensement des puisards : circulaires, rapports, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Crues des rivières traversant le département d'Indre-et-Loire : relevés journaliers, listes des communes sinistrées, côtes des rivières, bilan des inondations du mois de janvier 1955.

    Date

    1951-1957

    Cote

    62W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Cours d'eau
    • Crues des rivières traversant le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Infractions : dossiers par cours d'eau, procès-verbaux de gendarmerie, fiches "comptes-rendus de pollution", bulletins des analyses de l'eau.

    Date

    1970-1984

    Cote

    1511W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Infractions : dossiers par cours d'eau, procès-verbaux...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    1971-1978.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1511W107 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Carte départementale d'objectifs de qualité des eaux
    • 1971-1978.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Nitrates dans les eaux souterraines. - Informations : textes officiels, rapport des risques sur la santé, plan d'intervention.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1511W127 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Nitrates dans les eaux souterraines. - Informations...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    1973-1978.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1511W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Nappe phréatique du Cénomanien (bassin de la Loire)
    • Utilisation
    • 1973-1978.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Réglementation. - Redéfinition des utilisations, navigation de plaisance : textes officiels, rapports du service de la navigation, arrêtés inter-préfectoraux.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1511W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Plans d'eau
    • Réglementation. - Redéfinition des utilisations, navigation...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Aménagement de la Loire. - Maîtrise des barrages et des digues : textes officiels, rapports, plans.

    Date

    1973-1985

    Cote

    1511W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Agence de bassin Loire Bretagne
    • Aménagement de la Loire. - Maîtrise des barrages et...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Plan anti-pollution. - Opération "Protéger l'eau", curage des rivières, création d'un corps de gardes-rivières : textes officiels, documentation, carte hydraulique du département, rapports de lutte contre la pollution des eaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1511W120 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Plan anti-pollution. - Opération "Protéger l'eau",...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    1974-1984.

    Date

    1974-1993

    Cote

    1511W165 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Forages et captages d'eau
    • Forages de moins de 40 mètres
    • 1974-1984.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Recensement : listes.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1511W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Plans d'eau
    • Recensement : listes.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    1977-1980.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1511W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Nappe phréatique du Cénomanien (bassin de la Loire)
    • Surveillance
    • 1977-1980.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Constitution et installation. - Adhésion des communes : statuts, études discours de Michel Rocard et Jean Auroux en 1982, arrêté préfectoral.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1511W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Etablissement public d'aménagement de la Loire et de...
    • Constitution et installation. - Adhésion des communes...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Semblançay, Souvigny-de-Touraine.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1319W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Assainissement, déclaration d'utilité publique et autorisation...
    • Semblançay, Souvigny-de-Touraine.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Valorisation des déchets à des fins agricoles. - Expérience à Bléré : textes officiels, documentation, rapports du ministère de l'Environnement, inventaire de l'assainissement des communes rurales (1990).

    Date

    1979-1992

    Cote

    1511W121 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Valorisation des déchets à des fins agricoles. - Expérience...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Montreuil, Morand, Nouzilly, Parçay-Meslay.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1319W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Assainissement, déclaration d'utilité publique et autorisation...
    • Montreuil, Morand, Nouzilly, Parçay-Meslay.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Brèches et Chenu (Sarthe), La Celle-Guénand, Chambray-lès-Tours, Chanceaux.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1319W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Assainissement, déclaration d'utilité publique et autorisation...
    • Brèches et Chenu (Sarthe), La Celle-Guénand, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Marray, Mazières, Monthodon, Montreuil-sur-Loire.

    Date

    1979-1991

    Cote

    1319W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Protection de l'eau
    • Pollution de l'eau
    • Assainissement, déclaration d'utilité publique et autorisation...
    • Marray, Mazières, Monthodon, Montreuil-sur-Loire.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme