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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mamers (1733-1750).
Cote
C 923 (Cote)
 Date- Lieu
Mamers (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Mamers (1733-1750).
Résultat n°2

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.
Cote
C 917 (Cote)
 Date
1753-1786
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Charges assignées sur les revenus du domaine, dons...
Résultat n°3

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 918 (Cote)
 Date
1750-1789
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°4

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.
Cote
C 948 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine d'Amboise :
  • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
Résultat n°5

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).
Cote
C 924 (Cote)
 Date- Lieu
Montrichard (Loir-et-Cher, France), Saint-Calais (Sarthe, France), Saint-Denis d'Anjou (Mayenne, France), Saumur (Maine-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
Résultat n°6

Amboise (1735-1757).
Cote
C 921 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Amboise (1735-1757).
Résultat n°7

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)
Cote
164J (Cote)
 Date
01/01/1501-31/12/1800
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier...
Résultat n°8

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
Cote
C 973 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
  • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
Résultat n°9

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.
Cote
C 919 (Cote)
 Date
1781-1791
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°10

Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens communaux
Cote
EDEP178/G1 (Cote)
 Date
1638-1640
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens...
Résultat n°11

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.
Cote
C 955 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°12

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).
Cote
C 922 (Cote)
 Date- Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Baugé (Maine-et-Loire, France), Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France)], Beaumont-le-Vicomte (Sarthe, France) [aujourd'hui : Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)], Bléré (Indre-et-Loire, France), Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France), Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
  • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
Résultat n°13

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).
Cote
C 960 (Cote)
 Date
1735-1770
 Lieu
Plessis-lès-Tours, château de (La Riche, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet...
Résultat n°14

Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).
Cote
C 920 (Cote)
 Date
1721-1735
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
  • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...