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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mamers (1733-1750).

Date

-

Cote

C 923 (Cote)

Résultat n°2

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.

Date

1753-1786

Cote

C 917 (Cote)

Résultat n°3

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)

Résultat n°4

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

Date

-

Cote

C 948 (Cote)

Résultat n°5

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

Date

-

Cote

C 924 (Cote)

Résultat n°6

Amboise (1735-1757).

Date

-

Cote

C 921 (Cote)

Résultat n°7

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/1800

Cote

164J (Cote)

Résultat n°8

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.

Date

1729

Cote

C 973 (Cote)

Résultat n°9

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.

Date

1781-1791

Cote

C 919 (Cote)

Résultat n°10

Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens communaux

Date

1638-1640

Cote

EDEP178/G1 (Cote)

Résultat n°11

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

Date

-

Cote

C 955 (Cote)

Résultat n°12

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

Date

-

Cote

C 922 (Cote)

Résultat n°13

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).

Date

1735-1770

Cote

C 960 (Cote)

Résultat n°14

Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

Date

1721-1735

Cote

C 920 (Cote)