Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.
Date
1831-1924
Cote
8M37 (Cote)
-
Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Equipements commerciaux
- Entrepôt réel des douanes
- Création et fonctionnement : instructions, correspondance,...