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1

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)

2

Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

Date

-

Cote

C 922 (Cote)

3

Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)

4

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)

5

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

Date

-

Cote

C 955 (Cote)

6

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

7

Pièces diverses.

Date

1652-1750

Cote

C 1332 (Cote)

8

Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.

Date

1775-1792

Cote

C 914 (Cote)

9

Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.

Date

1790

Cote

C 916 (Cote)

10

Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.

Date

1753-1786

Cote

C 917 (Cote)

11

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.

Date

1781-1791

Cote

C 919 (Cote)

12

Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

Date

1721-1735

Cote

C 920 (Cote)

13

Amboise (1735-1757).

Date

-

Cote

C 921 (Cote)

14

Mamers (1733-1750).

Date

-

Cote

C 923 (Cote)

15

Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

Date

-

Cote

C 924 (Cote)

16

Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).

Date

1611-1788

Cote

C 945 (Cote)

17

Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

Date

1737

Cote

C 947 (Cote)

18

Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

Date

-

Cote

C 948 (Cote)

19

Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de son château d'Amboise, s.d.

Date

-

Cote

C 949 (Cote)

20

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 951 (Cote)