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  1. Résultat n°1

    Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1750-1789

    Cote

    C 918 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
  2. Résultat n°2

    Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

    Cote

    C 922 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
  3. Résultat n°3

    Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

    Date

    [XVIe-XVIIe s.]

    Cote

    C 946 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
  4. Résultat n°4

    Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

    Cote

    C 950 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...
  5. Résultat n°5

    Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

    Cote

    C 955 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
  6. Résultat n°6

    Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

    Date

    1761-1786

    Cote

    C 959 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
  7. Résultat n°7

    Pièces diverses.

    Date

    1652-1750

    Cote

    C 1332 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Autres pièces
    • Pièces diverses.
  8. Résultat n°8

    Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine, récapitulatifs.

    Date

    1775-1792

    Cote

    C 914 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Comptes des receveurs généraux des domaines : états...
  9. Résultat n°9

    Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours, états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de l'administration des domaines.

    Date

    1790

    Cote

    C 916 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité...
  10. Résultat n°10

    Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains, aumônes, gages d'officiers, rentes : sommier.

    Date

    1753-1786

    Cote

    C 917 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Charges assignées sur les revenus du domaine, dons...
  11. Résultat n°11

    Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.

    Date

    1781-1791

    Cote

    C 919 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
  12. Résultat n°12

    Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

    Date

    1721-1735

    Cote

    C 920 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire...
  13. Résultat n°13

    Amboise (1735-1757).

    Cote

    C 921 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Amboise (1735-1757).
  14. Résultat n°14

    Mamers (1733-1750).

    Cote

    C 923 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Mamers (1733-1750).
  15. Résultat n°15

    Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis d'Anjou (1740) Saumur (1735-1752) Tours (1735-1747).

    Cote

    C 924 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Montrichard (1735-1740) Saint-Calais (1740-1770) Saint-Denis...
  16. Résultat n°16

    Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).

    Date

    1611-1788

    Cote

    C 945 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
  17. Résultat n°17

    Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux possesseurs des fiefs qu'on croit relever du roi, à cause des châteaux de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.

    Date

    1737

    Cote

    C 947 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Etat des assignations qui ont été données en 1735 et...
  18. Résultat n°18

    Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire payer au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et droits domaniaux, 1608.

    Cote

    C 948 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Relevé du terrier censif d'Amboise pour servir à faire...
  19. Résultat n°19

    Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de son château d'Amboise, s.d.

    Cote

    C 949 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi...
  20. Résultat n°20

    Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].

    Cote

    C 951 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...