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  1. Résultat n°1

    20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    20F (Cote)

    • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...

    Producteur :

    Caisso, René (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Carte des départements et districts d'Anjou, de Saumurois et de Touraine, par M. Bonne, ingénieur hydrographe de la marine.

    Date

    1790

    Cote

    I/3/5/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Touraine
    • Districts
    • Carte des départements et districts d'Anjou, de Saumurois...
  3. Résultat n°3

    Atlas notarial de France : département d'Indre-et-Loire décrété le 25 janvier 1790 par l'Assemblée nationale et divisé en sept districts et trente-cinq cantons.

    Date

    [1790-1800]

    Cote

    I/4/18 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Département d'Indre-et-Loire
    • Atlas notarial de France : département d'Indre-et-Loire...
  4. Résultat n°4

    Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

    Date

    16 pluviôse an II-11 ventôse an III

    Cote

    1Q239 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Délibérations du district relatives au règlement des...
  5. Résultat n°5

    Décrets des districts

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP014/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Décrets des districts
  6. Résultat n°6

    Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

    Date

    1793 - an IV

    Cote

    EDEP020/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Administration du district de Loches : lettres aux...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.

    Date

    1789-an III

    Cote

    EDEP027/2D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
  8. Résultat n°8

    Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

    Date

    1791-an III

    Cote

    EDEP027/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
  9. Résultat n°9

    Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.

    Date

    1793.

    Cote

    EDEP027/4F35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Distribution extraordinaire, entre communes du canton,...
  10. Résultat n°10

    Lettres reçues de la Commission intermédiaire du district d'Amboise.

    Date

    1788

    Cote

    EDEP027/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série BB : Actes de l'administration communale
    • Lettres reçues de la Commission intermédiaire du district...
  11. Résultat n°11

    Conseil du district de Château-Renault, registres des délibérations : extraits.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP041/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Conseil du district de Château-Renault, registres des...
  12. Résultat n°12

    District de Langeais : correspondance.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP077/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • District de Langeais : correspondance.
  13. Résultat n°13

    District de Langeais : délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP077/B3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • District de Langeais : délibérations.
  14. Résultat n°14

    District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP104/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations du directoire du district de Preuilly concernant la commune du Grand-Pressigny.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP113/1B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Registre des délibérations du directoire du district...
  16. Résultat n°16

    Conseil Général du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

    Date

    an I

    Cote

    EDEP113/1B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Conseil Général du district de Preuilly : extraits...
  17. Résultat n°17

    Directoire du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/1B3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Directoire du district de Preuilly : extraits du registre...
  18. Résultat n°18

    Registre pour transcrire les lois et titres provenant du directoire et du canton.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP113/1B4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Registre pour transcrire les lois et titres provenant...
  19. Résultat n°19

    1789-21 pluviose an III

    Date

    1789-an III

    Cote

    EDEP113/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec l'intendance de Tours et...
    • 1789-21 pluviose an III
  20. Résultat n°20

    16 ventôse an III-13 fructidor an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    EDEP113/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec l'intendance de Tours et...
    • 16 ventôse an III-13 fructidor an IV