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25 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    20F (Cote)

    • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...

    Producteur :

    Caisso, René (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Département et district : actes.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP139/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département et district : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Atlas notarial de France : département d'Indre-et-Loire décrété le 25 janvier 1790 par l'Assemblée nationale et divisé en sept districts et trente-cinq cantons.

    Date

    [1790-1800]

    Cote

    I/4/18 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Département d'Indre-et-Loire
    • Atlas notarial de France : département d'Indre-et-Loire...
  4. Résultat n°4

    Courrier adressé par le district d'Amboise

    Date

    1791-1796

    Cote

    EDEP141/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Courrier adressé par le district d'Amboise

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    District de Langeais : délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP077/B3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • District de Langeais : délibérations.
  6. Résultat n°6

    16 ventôse an III-13 fructidor an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    EDEP113/2D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec l'intendance de Tours et...
    • 16 ventôse an III-13 fructidor an IV
  7. Résultat n°7

    District de Langeais : correspondance.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP077/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • District de Langeais : correspondance.
  8. Résultat n°8

    Directoire du district de Preuilly : extraits du registre de délibérations.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP114/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Directoire du district de Preuilly : extraits du registre...
  9. Résultat n°9

    District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP104/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
  10. Résultat n°10

    Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

    Date

    1793 - an IV

    Cote

    EDEP020/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Administration du district de Loches : lettres aux...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

    Date

    1791-an III

    Cote

    EDEP027/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
  12. Résultat n°12

    District de Preuilly : correspondance passive.

    Date

    an I-an III

    Cote

    EDEP114/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • District de Preuilly : correspondance passive.
  13. Résultat n°13

    Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.

    Date

    1789-an III

    Cote

    EDEP027/2D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
  14. Résultat n°14

    1789-21 pluviose an III

    Date

    1789-an III

    Cote

    EDEP113/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Correspondance passive avec l'intendance de Tours et...
    • 1789-21 pluviose an III
  15. Résultat n°15

    Directoire du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/1B3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Directoire du district de Preuilly : extraits du registre...
  16. Résultat n°16

    Conseil du district de Château-Renault, registres des délibérations : extraits.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP041/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Conseil du district de Château-Renault, registres des...
  17. Résultat n°17

    Décrets des districts

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP014/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Décrets des districts
  18. Résultat n°18

    Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

    Date

    16 pluviôse an II-11 ventôse an III

    Cote

    1Q239 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Délibérations du district relatives au règlement des...
  19. Résultat n°19

    Conseil Général du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

    Date

    an I

    Cote

    EDEP113/1B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Conseil Général du district de Preuilly : extraits...
  20. Résultat n°20

    Conseil général du district de Preuilly : extraits du registre de délibérations.

    Date

    an I-an II

    Cote

    EDEP114/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Conseil général du district de Preuilly : extraits...