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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

20F (Cote)

Résultat n°2

Carte des départements et districts d'Anjou, de Saumurois et de Touraine, par M. Bonne, ingénieur hydrographe de la marine.

Date

1790

Cote

I/3/5/1 (Cote)

Résultat n°3

Atlas notarial de France : département d'Indre-et-Loire décrété le 25 janvier 1790 par l'Assemblée nationale et divisé en sept districts et trente-cinq cantons.

Date

[1790-1800]

Cote

I/4/18 (Cote)

Résultat n°4

Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

Date

16 pluviôse an II-11 ventôse an III

Cote

1Q239 (Cote)

Résultat n°5

Décrets des districts

Date

an II-an III

Cote

EDEP014/B1 (Cote)

Résultat n°6

Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

Date

1793 - an IV

Cote

EDEP020/B2 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.

Date

1789-an III

Cote

EDEP027/2D17 (Cote)

Résultat n°8

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)

Date

1791-an III

Cote

EDEP027/2D7 (Cote)

Résultat n°9

Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.

Date

1793.

Cote

EDEP027/4F35 (Cote)

Résultat n°10

Lettres reçues de la Commission intermédiaire du district d'Amboise.

Date

1788

Cote

EDEP027/BB1 (Cote)

Résultat n°11

Conseil du district de Château-Renault, registres des délibérations : extraits.

Date

an II-an III

Cote

EDEP041/B1 (Cote)

Résultat n°12

District de Langeais : correspondance.

Date

an II-an IV

Cote

EDEP077/B2 (Cote)

Résultat n°13

District de Langeais : délibérations.

Date

1793-an IV

Cote

EDEP077/B3 (Cote)

Résultat n°14

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

Date

1793-an IV

Cote

EDEP104/B1 (Cote)

Résultat n°15

Registre des délibérations du directoire du district de Preuilly concernant la commune du Grand-Pressigny.

Date

1792

Cote

EDEP113/1B1 (Cote)

Résultat n°16

Conseil Général du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

Date

an I

Cote

EDEP113/1B2 (Cote)

Résultat n°17

Directoire du district de Preuilly : extraits du registre des délibérations.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/1B3 (Cote)

Résultat n°18

Registre pour transcrire les lois et titres provenant du directoire et du canton.

Date

1793

Cote

EDEP113/1B4 (Cote)

Résultat n°19

1789-21 pluviose an III

Date

1789-an III

Cote

EDEP113/2D3 (Cote)

Résultat n°20

16 ventôse an III-13 fructidor an IV

Date

an III-an IV

Cote

EDEP113/2D4 (Cote)