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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.
Cote
3M294 (Cote)
 Date
1852-1855
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections municipales
  • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...
Résultat n°2

Démission de conseillers municipaux.
Cote
EDEP083/K2 (Cote)
 Date
1866-1867
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Démission de conseillers municipaux.