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  1. Résultat n°1

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon : correspondance d'affaires, note sur des marchés, quittances pour ouvrages exécutés, contrat d'échange de droits de passage.

    Date

    XIXe Siècle

    Cote

    1J185 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon...
  3. Résultat n°3

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  4. Résultat n°4

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  5. Résultat n°5

    Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau : correspondance, titres de créances

    Date

    1822-1848

    Cote

    1J252 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assignation à comparaître pour dettes de Lebrun, charpentier, demeurant à Courcelles, à la requête de Joseph Maguère, boulanger demeurant à Marcilly, le 31 août 1824

    Date

    1824

    Cote

    1J178/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Lebrun.
    • Assignation à comparaître pour dettes de Lebrun, charpentier,...
  11. Résultat n°11

    - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).

    Date

    1714-1816

    Cote

    1Q555 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Correspondance adressée au préfet par le directeur de la liquidation générale de la dette publique.

    Date

    an X-1808

    Cote

    1Q531 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Correspondance adressée au préfet par le directeur...
  15. Résultat n°15

    Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et pétitions concernant les créances sur les émigrés déposés au département .

    Date

    an IV-an XIII

    Cote

    1Q538 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Instructions et correspondance relatives à la liquidation des créances sur les émigrés, modèles d'imprimés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    1Q537 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Instructions et correspondance relatives à la liquidation...
  18. Résultat n°18

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  19. Résultat n°19

    Créances sur les émigrés : correspondance et états (an II-an VII), bordereaux mensuels par district de liquidation des créances de 800 livres et au-dessous (an II).

    Date

    an II-an VII

    Cote

    1Q540 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Créances sur les émigrés : correspondance et états...
  20. Résultat n°20

    Registre d'ordre des certificats de liquidation des créances de 3 000 livres et au-dessous exigibles sur les corporations supprimées (loi du 24 frimaire an VI) (9 fructidor an VI-8 floréal an VII). Etat des créances de 1ère origine liquidées (1792-an VII).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1Q536 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre d'ordre des certificats de liquidation des...
  21. Résultat n°21

    Reconnaissance de dettes de Marie Truchon, veuve de Louis Peltier, à Philippe Lemaître, marchand, le 3 nivôse an VII

    Date

    an VII

    Cote

    1J621 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Reconnaissance de dettes de Marie Truchon, veuve de...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques ou laïcs supprimés : dossiers de demandes des créanciers.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q533 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques...
  24. Résultat n°24

    Liquidation des rentes viagères et pensions dues par des émigrés.

    Date

    fructidor an VI-messidor an VII

    Cote

    1Q545 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Liquidation des rentes viagères et pensions dues par...
  25. Résultat n°25

    Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    27 nivôse an V-7 frimaire an VII

    Cote

    1Q539 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Délibérations de l'administration départementale relatives...
  26. Résultat n°26

    Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées sur des émigrés.

    Date

    fructidor an VI-frimaire an X

    Cote

    1Q546 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées...
  27. Résultat n°27

    Liquidation des rentes perpétuelles sur les émigrés.

    Date

    fructidor an VI-frimaire an X

    Cote

    1Q547 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Liquidation des rentes perpétuelles sur les émigrés.
  28. Résultat n°28

    Liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    fructidor an VI-frimaire an X

    Cote

    1Q548 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats décadaires :
    • Liquidation des créances sur les émigrés.
  29. Résultat n°29

    Registre des reconnaissances de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    18 pluviôse an V-17 vendémiaire an VI

    Cote

    1Q541 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des reconnaissances de liquidation des créances...
  30. Résultat n°30

    Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1J314 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début...
  31. Résultat n°31

    Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q532 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses...
  32. Résultat n°32

    Registre des paiements faits aux créanciers des émigrés (classement par émigré).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q544 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des paiements faits aux créanciers des émigrés...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    3 prairial an II-25 fructidor an III

    Date

    3 prairial an II-25 fructidor an III

    Cote

    1Q535 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
    • 3 prairial an II-25 fructidor an III
  35. Résultat n°35

    Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers des émigrés (classement chronologique par ordre de mandat).

    Date

    4 nivôse an II-12 messidor an III

    Cote

    1Q543 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers...
  36. Résultat n°36

    1er février 1793-29 floréal an II

    Date

    1er février 1793-29 floréal an II

    Cote

    1Q534 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
    • 1er février 1793-29 floréal an II
  37. Résultat n°37

    Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs créanciers de Pierre Rogé, bourgeois de Paris et Marie Piery, sa femme passé, devant maître Moreau, notaire-séquestre (vers 1788)

    Date

    1788

    Cote

    1J196/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Moreau.
    • Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Acte de reconnaissances de dettes de Jean Justin Danger, maître ouvrier en soie, demeurant rue Saint-Claude, paroisse Notre-Dame-la-Riche

    Date

    1775-1786

    Cote

    1J295 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de reconnaissances de dettes de Jean Justin Danger,...
  40. Résultat n°40