Filtrer les résultats
Multimédias
  • 72
Période
  • 2
  • 5
  • 11
  • 51
  • 16
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 27
  • 2
  • 1
Lieux
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 11
  • 8
  • 5
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 72
  • 27
  • 27
  • 27
  • 27
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 2
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744
Cote
1J313/1 (Cote)
 Date
1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jean Fabry, orfèvre.
  • Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744
Résultat n°2

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°3

Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage
Cote
1J289 (Cote)
 Date
1664-1780
 Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°4

Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q542 (Cote)
 Date
8 frimaire an VII-23 floréal an VIII
 Lieu - Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des certificats de liquidation des créances...
Résultat n°5

Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant paroisse de Loché, envers Jean Brosseau, le 22 août 1690
Cote
1J283/1 (Cote)
 Date
1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jean Brosseau, huissier audiencier au bailliage de...
  • Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant...
Résultat n°6

Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau : correspondance, titres de créances
Cote
1J252 (Cote)
 Date
1822-1848
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau...
Résultat n°7

Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés à Druye, le 1er juillet 1785
Cote
1J112/2 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Coudrin et Verneau.
  • Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés...
Résultat n°8

Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne Rousseau, veuve de Pierre Dolbeau, demeurant à Saumur (dép. Maine-et-Loire), le 6 septembre 1700
Cote
1J118 (Cote)
 Date
1700
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne...
Résultat n°9

- de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Démétrius Stéphanopoulos Comnène (1793-an III) - Louis Gabriel Marie et Gaspard de Contades-Gizeux (1791-an VII, titres anciens 1777) - Cothereau de Grandchamp (1792-an VII, titres anciens 1787) - de Couet de La Tourmelière (1793-an VII, titres anciens 1727-1790) - Louis Charles de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VII-an VIII) - Marie André de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VIII) - Dangé d'Orsay (an II-an III) - David de Saint-Hilaire (1792-an VIII) - Victor (Dupont) Delalande (an II-1828) - Victor Delaroche (an IV) - Rolland des Escotais (1792-1816, titres anciens 1771-1787).
Cote
1Q550 (Cote)
 Date
1727-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
Résultat n°10

Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne Gauvillain, veuve de M. Gaigneron, pour dettes envers Claude Rocher, boulanger à Tours, le 26 avril 1747
Cote
1J396 (Cote)
 Date
1747
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne...
Résultat n°11

- Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) - d'Héliand (1793-an III) - Aimé Mathieu de Jousseaume (an IV) - Louis Auguste de Jousseaume (1790-an VII) - François Josué de La Corne (1792-an VII, titres anciens 1780-1784) - de La Motte Baracé (an VII-an VIII, titres anciens 1773) - Landriève (an VI) - de La Roche Vernay (1792-an VII, titres anciens 1749-1779) - de La Rue du Can de Champchevrier (1791-an VII) - Le Bascle d'Argenteuil (s.d., 1829) - Le Boucher de Martigny (1792-1810, titres anciens 1783-1788) - Lebret (an II, titres anciens 1776-1777) - Le Breton de La Bonnelière (an III-1807, titres anciens 1783) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1791-1830, titres anciens 1787) - Le Pellerin de Gauville (an III-an VIII, titres anciens 1772) - Lhuillier de La Mardelle (an II-an V) - de Lingier de Saint-Sulpice (1793-an II).
Cote
1Q552 (Cote)
 Date
1749-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
Résultat n°12

- Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François Antoine de Mallevaud (1792-1828) - de Marolles (an II-1825, titres anciens 1720-1786) - de Marsay (an II-an III, titres anciens 1781-1785) - Marie Henriette de Cothereau de Grandchamp, veuve d'Antoine de Maussabré (an II-an VII) - Edmond de Menou (1791-an II) - Mesnard de Chouzy (an II) - Henri Mocet (1793-1828, titres anciens 1769) - de Nogérée (an II) - Louise Marie Adelaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1793-an VII).
Cote
1Q553 (Cote)
 Date
1720-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
Résultat n°13

- de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).
Cote
1Q554 (Cote)
 Date
1739-1808
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
Résultat n°14

Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres tournois fait par lui à Jean Chevron (27 décembre 1654), baux à rente pour une cave en roc située aux Roches sous Vignemont à Loches, passés avec Jean Chevron, marchand huilier (18 avril 1645) et Claude Champigny, pileur de chanvre, preneurs (3 avril 1657), donation mutuelle entre les époux Claude Champigny et Antoinette Bidault (1er mai 1659)
Cote
1J187 (Cote)
 Date
1645-1659
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue de Vignemont, Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue des Roches
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres...
Résultat n°15

Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur, envers François Choisnard, curé de Dolus, le 23 juin 1777
Cote
1J109/1 (Cote)
 Date
1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • François Choisnard, prêtre du diocèse de Tours.
  • Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur,...
Résultat n°16

Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne Boullemer, conseiller en cour d'église à Tours, le 3 novembre 1495
Cote
1J279 (Cote)
 Date
1495
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne...
Résultat n°17

Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à Tours, en faveur de François Charles Viot, négociant, le 12 août 1774.
Cote
1J404/1 (Cote)
 Date
1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • François Charles Viot-Bodineau.
  • Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à...
Résultat n°18

Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente due à la duchesse de Lorge et déclaration sur l'honneur de la duchesse justifiant le remboursement de cette dette
Cote
1J203 (Cote)
 Date
1730
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente...
Résultat n°19

- des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de Romans, époux de Marie Françoise Guillon de Rochecot (an II) - René Droulin fils (1792-an III, titres anciens 1787-1788) - du Bobéril (s.d.) - du Mottier de La Fayette (1792-an II, titres anciens 1767) - du Mouchet (an II-1815, titres anciens 1739) - René Louis Frédéric du Trochet, époux Madeleine Marie Charlotte du Gallois (1792-an IX) - Foucher, ex curé d'Épeigné-sur-Dême (an II) - Jean-Baptiste Gaudin, ex curé d'Avoine déporté (an III) - Armand Louis Gigault de Bellefonds (1792-an III, titres anciens 1781) - Gilbert des Voisins (an II) - Mathieu Gouvry, ancien curé d'Auzouer déporté (an II) - Gabriel Christophe de Grasleuil (1792-an V, titres anciens 1737-1785) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance le jeune (1792-an II) - Marie Aubry, veuve de Gabriel de Grellet de Grasleuil (1792-an X, titres anciens 1782-1790).
Cote
1Q551 (Cote)
 Date
1737-1815
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
Résultat n°20

1er février 1793-29 floréal an II
Cote
1Q534 (Cote)
 Date
1er février 1793-29 floréal an II
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
  • 1er février 1793-29 floréal an II
Résultat n°21

- de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).
Cote
1Q555 (Cote)
 Date
1714-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
Résultat n°22

Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour obtenir le remboursement d'un prêt consenti à Martin Martel, chevalier, seigneur de La Godinière, les 8 et 20 décembre 1659
Cote
1J94 (Cote)
 Date
1659
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour...
Résultat n°23

Liquidation des rentes viagères et pensions dues par des émigrés.
Cote
1Q545 (Cote)
 Date
fructidor an VI-messidor an VII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Liquidation des rentes viagères et pensions dues par...
Résultat n°24

Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand, demeurant sur le ruau Saint-Anne, paroisse Saint-Clément de Tours, soufferte par le sieur Moulinay, maître menuisier à Tours, et Louise Labarre, sa femme, demeurant Porte de La Madeleine, paroisse Notre-Dame-la-Riche, pour la somme de quatre cents livres, le 18 mai 1760
Cote
1J380 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Saint-Clément, paroisse de (Tours, Indre-et-Loire, France ; jusqu'en avril 1791), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand,...
Résultat n°25

Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées sur des émigrés.
Cote
1Q546 (Cote)
 Date
fructidor an VI-frimaire an X
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées...
Résultat n°26

Créances sur les émigrés : correspondance et états (an II-an VII), bordereaux mensuels par district de liquidation des créances de 800 livres et au-dessous (an II).
Cote
1Q540 (Cote)
 Date
an II-an VII
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Créances sur les émigrés : correspondance et états...
Résultat n°27

Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers des émigrés (classement chronologique par ordre de mandat).
Cote
1Q543 (Cote)
 Date
4 nivôse an II-12 messidor an III
 Lieu - Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers...
Résultat n°28

Liquidation de créances, le 14 septembre 1771
Cote
1J89/3 (Cote)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Guillaume Juette, boulanger à Chinon.
  • Liquidation de créances, le 14 septembre 1771
Résultat n°29

Registre des reconnaissances de liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q541 (Cote)
 Date
18 pluviôse an V-17 vendémiaire an VI
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des reconnaissances de liquidation des créances...
Résultat n°30

Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q539 (Cote)
 Date
27 nivôse an V-7 frimaire an VII
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Délibérations de l'administration départementale relatives...
Résultat n°31

- d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils (1790-an II) - Barjot de Roncée (an V) - Baron de Channoir (an II-an VI) - de Beaucorps (an VI) - Louis Jacques Bérard de Montour (1793-an VII, titres anciens 1755-1784) - de Boisne (an XIII) - de Bombelles (an VI-an VII) - Bouin de Noiré (an II-1829, titres anciens 1787) - Jacques Charles Brette, curé émigré de Saint-Pierre de Beaulieu-lès-Loches (an II, titres anciens 1789) - de Bridieu (1792-an VIII, titres anciens 1781-1790).
Cote
1Q549 (Cote)
 Date
1755-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils...
Résultat n°32

Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784), pièces de procédure (1717-1767), quittance de don gratuit au roi (1729), quittance de résignation au profit de son fils (1739)
Cote
1J264/1 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Maurice Abraham, demeurant à Tours paroisse Saint-Saturnin.
  • Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784),...
Résultat n°33

Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume, chanoine de Saint-Mexme à Chinon, portant réclamation du paiement d'une rente, le 12 septembre 1641
Cote
1J106 (Cote)
 Date
1641
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume,...
Résultat n°34

Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs créanciers de Pierre Rogé, bourgeois de Paris et Marie Piery, sa femme passé, devant maître Moreau, notaire-séquestre (vers 1788)
Cote
1J196/2 (Cote)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Moreau.
  • Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs...
Résultat n°35

Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et pétitions concernant les créances sur les émigrés déposés au département .
Cote
1Q538 (Cote)
 Date
an IV-an XIII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et...
Résultat n°36

Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép. Charente) au nom du sieur de Savonnières
Cote
1J135 (Cote)
 Date
1599
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép....
Résultat n°37

Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)
Cote
1J256 (Cote)
 Date
1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...
Résultat n°38

Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens
Cote
1J100 (Cote)
 Date
1702-1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...
Résultat n°39

Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.
Cote
1Q532 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses...
Résultat n°40

Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier, de Michel Tenon, serrurier et de leurs épouses, demeurant à Saint-Martin-le-Beau, envers Pierre Bureau, bourgeois, demeurant à la maison de La Crouzille, paroisse Saint-Saturnin de Tours, le 5 août 1753
Cote
1J3 (Cote)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier,...
Résultat n°41

Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590
Cote
1J312 (Cote)
 Date
1590
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
Résultat n°42

Acte de reconnaissances de dettes de Jean Justin Danger, maître ouvrier en soie, demeurant rue Saint-Claude, paroisse Notre-Dame-la-Riche
Cote
1J295 (Cote)
 Date
1775-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de reconnaissances de dettes de Jean Justin Danger,...
Résultat n°43

3 prairial an II-25 fructidor an III
Cote
1Q535 (Cote)
 Date
3 prairial an II-25 fructidor an III
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
  • 3 prairial an II-25 fructidor an III
Résultat n°44

Liquidation des rentes perpétuelles sur les émigrés.
Cote
1Q547 (Cote)
 Date
fructidor an VI-frimaire an X
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Liquidation des rentes perpétuelles sur les émigrés.
Résultat n°45

Registre d'ordre des certificats de liquidation des créances de 3 000 livres et au-dessous exigibles sur les corporations supprimées (loi du 24 frimaire an VI) (9 fructidor an VI-8 floréal an VII). Etat des créances de 1ère origine liquidées (1792-an VII).
Cote
1Q536 (Cote)
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre d'ordre des certificats de liquidation des...
Résultat n°46

Reconnaissance de dettes par François Guillaume Lefebvre, notaire royal et marchand de drap à Huelgoat (dép. Finistère), en faveur de François Charles Viot-Bodineau, négociant, selon la sentence du siège consulaire de Morlaix (dép. Finistère), le 26 mars 1786
Cote
1J404/2 (Cote)
 Date
1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • François Charles Viot-Bodineau.
  • Reconnaissance de dettes par François Guillaume Lefebvre,...
Résultat n°47

Reconnaissance de dettes de Jean Joulin, marchand et de son épouse, le 10 juillet 1729
Cote
1J167/7 (Cote)
 Date
1729
 Lieu
les Trois Volets (La Chapelle-sur-Loire, Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Joulin, propriétaire de la maison de La Guesserie,...
  • Reconnaissance de dettes de Jean Joulin, marchand et...
Résultat n°48

Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française
Cote
1J314 (Cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début...
Résultat n°49

Reconnaissance de dettes par Pierre Lehoux, écuyer, ancien lieutenant de la maréchaussée à Tours à Louis de Culon (juillet 1737)
Cote
1J633/3 (Cote)
 Date
1737
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille de Culon de Brandy.
  • Reconnaissance de dettes par Pierre Lehoux, écuyer,...
Résultat n°50

Procès-verbal de liquidation de créances concernant Thomas Lebreton, marchand demeurant à Athée, janvier 1656
Cote
1J177 (Cote)
 Date
1656
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal de liquidation de créances concernant...
Résultat n°51

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°52

Reconnaissance d'une dette de froment envers Martin Billonneau, le 2 juillet 1528
Cote
1J37 (Cote)
 Date
1528
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance d'une dette de froment envers Martin...
Résultat n°53

Dettes de la famille Pottier de Perrusson envers René Albert Gosmer, notaire de Loches, le 13 février 1774
Cote
1J340 (Cote)
 Date
1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Dettes de la famille Pottier de Perrusson envers René...
Résultat n°54

Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon : correspondance d'affaires, note sur des marchés, quittances pour ouvrages exécutés, contrat d'échange de droits de passage.
Cote
1J185 (Cote)
 Date
XIXe Siècle
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon...
Résultat n°55

Reconnaissance de dettes de Marie Truchon, veuve de Louis Peltier, à Philippe Lemaître, marchand, le 3 nivôse an VII
Cote
1J621 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes de Marie Truchon, veuve de...
Résultat n°56

Correspondance adressée au préfet par le directeur de la liquidation générale de la dette publique.
Cote
1Q531 (Cote)
 Date
an X-1808
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Correspondance adressée au préfet par le directeur...
Résultat n°57

Reconnaissance de dettes (1682) et obligation envers Jeanne Lopin marchande, demeurant à Sepmes (1687)
Cote
1J202 (Cote)
 Date
1687, 1687
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes (1682) et obligation envers...
Résultat n°58

Assignation à comparaître pour dettes de Lebrun, charpentier, demeurant à Courcelles, à la requête de Joseph Maguère, boulanger demeurant à Marcilly, le 31 août 1824
Cote
1J178/3 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Lebrun.
  • Assignation à comparaître pour dettes de Lebrun, charpentier,...
Résultat n°59

Registre des paiements faits aux créanciers des émigrés (classement par émigré).
Cote
1Q544 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des paiements faits aux créanciers des émigrés...
Résultat n°60

Acte de reconnaissance de dettes d'Etienne Le Lhommier, marchand laboureur, envers Jean Charon demeurant à La Berthellerie, paroisse d'Authon (dép. Loir-et-Cher), le 26 mars 1635
Cote
1J68 (Cote)
 Date
1635
 Lieu
Authon (Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de reconnaissance de dettes d'Etienne Le Lhommier,...
Résultat n°61

Reconnaissance de dettes de Pierre Jouzeau, fabricant de laine, demeurant à Beaumont-la-Ronce, envers Suzanne Grosperray, veuve de Jean Habert, peigneur de laine, demeurant à Bessé en Vendômois (dép. Loir-et-Cher), le 22 août 1787.
Cote
1J158 (Cote)
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes de Pierre Jouzeau, fabricant...
Résultat n°62

Liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q548 (Cote)
 Date
fructidor an VI-frimaire an X
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Liquidation des créances sur les émigrés.
Résultat n°63

Relevé des rentes et créances dues par la Nation (s.d.) ; demandes de paiement des créanciers de rentes dues par la Nation, remboursement du capital de ces rentes par la Nation (1791-an II) ; état des créances de 2e origine dues par la Nation admissibles en paiement des biens nationaux (s.d.) ; état des créanciers des émigrés (an II-an III) ; registres des déclarations des créanciers de la Nation et du dépôt des titres de créances (districts d'Amboise, Langeais, Tours) (1792-an III) ; table alphabétique des créanciers des émigrés, suivie du registre d'ordre des pétitions des créanciers (s.d.).
Cote
1Q530 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu - Type de document
table, statistique, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Relevé des rentes et créances dues par la Nation (s.d.)...
Résultat n°64

Reconnaissance de dettes de Madeleine de Lafayette envers René Du Rivau, le 23 avril 1590
Cote
1J33 (Cote)
 Date
1590
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes de Madeleine de Lafayette...
Résultat n°65

- Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).
Cote
1Q556 (Cote)
 Date
1774-an IX
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
Résultat n°66

Liquidation des créances de Marie Madeleine Vignon, veuve de Jean Gervais Protaire (ou Protais), chevalier, demeurant à Vouvray : mandat de paiement d'arrérages, lettre de l'administration départementale
Cote
1J71 (Cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Liquidation des créances de Marie Madeleine Vignon,...
Résultat n°67

M - Z
Cote
4M911 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • M - Z
Résultat n°68

Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon, marchand à Chinon, le 28 novembre 1477
Cote
1J85 (Cote)
 Date
1477
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie pour dettes à la requête de Raoul Faudmon,...
Résultat n°69

Obligation par Honoré Roy et Marie Bruzeau sa femme, de mille cinquante livres au profit de Houdry, le 20 mai 1740
Cote
1J398/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Honoré Roy.
  • Obligation par Honoré Roy et Marie Bruzeau sa femme,...
Résultat n°70

Acte de reconnaissance de dettes d'Anne Picault, veuve de Pierre Duprat, perruquier, demeurant à Tours paroisse Saint-Symphorien, envers Christophe Jacques, chirurgien à Tours, le 1er mars 1752
Cote
1J351 (Cote)
 Date
1752
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de reconnaissance de dettes d'Anne Picault, veuve...
Résultat n°71

Instructions et correspondance relatives à la liquidation des créances sur les émigrés, modèles d'imprimés.
Cote
1Q537 (Cote)
 Date
1793-an VIII
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Instructions et correspondance relatives à la liquidation...
Résultat n°72

Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques ou laïcs supprimés : dossiers de demandes des créanciers.
Cote
1Q533 (Cote)
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Créances exigibles sur des établissements ecclésiastiques...