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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744
Cote
1J313/1 (Cote)
 Date
1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jean Fabry, orfèvre.
  • Reconnaissance de dettes, le 29 mai 1744
Résultat n°2

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°3

Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage
Cote
1J289 (Cote)
 Date
1664-1780
 Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°4

Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q542 (Cote)
 Date
8 frimaire an VII-23 floréal an VIII
 Lieu - Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des certificats de liquidation des créances...
Résultat n°5

Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant paroisse de Loché, envers Jean Brosseau, le 22 août 1690
Cote
1J283/1 (Cote)
 Date
1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jean Brosseau, huissier audiencier au bailliage de...
  • Reconnaissance de dettes de Michau, marchand, demeurant...
Résultat n°6

Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau : correspondance, titres de créances
Cote
1J252 (Cote)
 Date
1822-1848
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Dettes de Gabriel Rolland, cultivateur près d'Azay-le-Rideau...
Résultat n°7

Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés à Druye, le 1er juillet 1785
Cote
1J112/2 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Familles Coudrin et Verneau.
  • Lettre de purge d'hypothèque pour des biens situés...
Résultat n°8

Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne Rousseau, veuve de Pierre Dolbeau, demeurant à Saumur (dép. Maine-et-Loire), le 6 septembre 1700
Cote
1J118 (Cote)
 Date
1700
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte pour la cession d'une somme de 1000 livres à Jeanne...
Résultat n°9

- de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Démétrius Stéphanopoulos Comnène (1793-an III) - Louis Gabriel Marie et Gaspard de Contades-Gizeux (1791-an VII, titres anciens 1777) - Cothereau de Grandchamp (1792-an VII, titres anciens 1787) - de Couet de La Tourmelière (1793-an VII, titres anciens 1727-1790) - Louis Charles de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VII-an VIII) - Marie André de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VIII) - Dangé d'Orsay (an II-an III) - David de Saint-Hilaire (1792-an VIII) - Victor (Dupont) Delalande (an II-1828) - Victor Delaroche (an IV) - Rolland des Escotais (1792-1816, titres anciens 1771-1787).
Cote
1Q550 (Cote)
 Date
1727-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
Résultat n°10

Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne Gauvillain, veuve de M. Gaigneron, pour dettes envers Claude Rocher, boulanger à Tours, le 26 avril 1747
Cote
1J396 (Cote)
 Date
1747
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Assignation à comparaître en justice de Marie-Anne...
Résultat n°11

- Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) - d'Héliand (1793-an III) - Aimé Mathieu de Jousseaume (an IV) - Louis Auguste de Jousseaume (1790-an VII) - François Josué de La Corne (1792-an VII, titres anciens 1780-1784) - de La Motte Baracé (an VII-an VIII, titres anciens 1773) - Landriève (an VI) - de La Roche Vernay (1792-an VII, titres anciens 1749-1779) - de La Rue du Can de Champchevrier (1791-an VII) - Le Bascle d'Argenteuil (s.d., 1829) - Le Boucher de Martigny (1792-1810, titres anciens 1783-1788) - Lebret (an II, titres anciens 1776-1777) - Le Breton de La Bonnelière (an III-1807, titres anciens 1783) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1791-1830, titres anciens 1787) - Le Pellerin de Gauville (an III-an VIII, titres anciens 1772) - Lhuillier de La Mardelle (an II-an V) - de Lingier de Saint-Sulpice (1793-an II).
Cote
1Q552 (Cote)
 Date
1749-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
Résultat n°12

- Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François Antoine de Mallevaud (1792-1828) - de Marolles (an II-1825, titres anciens 1720-1786) - de Marsay (an II-an III, titres anciens 1781-1785) - Marie Henriette de Cothereau de Grandchamp, veuve d'Antoine de Maussabré (an II-an VII) - Edmond de Menou (1791-an II) - Mesnard de Chouzy (an II) - Henri Mocet (1793-1828, titres anciens 1769) - de Nogérée (an II) - Louise Marie Adelaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1793-an VII).
Cote
1Q553 (Cote)
 Date
1720-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
Résultat n°13

- de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).
Cote
1Q554 (Cote)
 Date
1739-1808
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
Résultat n°14

Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres tournois fait par lui à Jean Chevron (27 décembre 1654), baux à rente pour une cave en roc située aux Roches sous Vignemont à Loches, passés avec Jean Chevron, marchand huilier (18 avril 1645) et Claude Champigny, pileur de chanvre, preneurs (3 avril 1657), donation mutuelle entre les époux Claude Champigny et Antoinette Bidault (1er mai 1659)
Cote
1J187 (Cote)
 Date
1645-1659
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue de Vignemont, Loches (Indre-et-Loire, France) -- rue des Roches
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Claude Champigny : quittance du versement de 100 livres...
Résultat n°15

Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur, envers François Choisnard, curé de Dolus, le 23 juin 1777
Cote
1J109/1 (Cote)
 Date
1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • François Choisnard, prêtre du diocèse de Tours.
  • Reconnaissance de dettes de Jacques Coursault, laboureur,...
Résultat n°16

Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne Boullemer, conseiller en cour d'église à Tours, le 3 novembre 1495
Cote
1J279 (Cote)
 Date
1495
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance et quittance de dettes envers Etienne...
Résultat n°17

Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à Tours, en faveur de François Charles Viot, négociant, le 12 août 1774.
Cote
1J404/1 (Cote)
 Date
1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • François Charles Viot-Bodineau.
  • Obligation par Gilbert Renault, marchand fripier à...
Résultat n°18

Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente due à la duchesse de Lorge et déclaration sur l'honneur de la duchesse justifiant le remboursement de cette dette
Cote
1J203 (Cote)
 Date
1730
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettre signée Cheron relative à un arrérage de rente...
Résultat n°19

- des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de Romans, époux de Marie Françoise Guillon de Rochecot (an II) - René Droulin fils (1792-an III, titres anciens 1787-1788) - du Bobéril (s.d.) - du Mottier de La Fayette (1792-an II, titres anciens 1767) - du Mouchet (an II-1815, titres anciens 1739) - René Louis Frédéric du Trochet, époux Madeleine Marie Charlotte du Gallois (1792-an IX) - Foucher, ex curé d'Épeigné-sur-Dême (an II) - Jean-Baptiste Gaudin, ex curé d'Avoine déporté (an III) - Armand Louis Gigault de Bellefonds (1792-an III, titres anciens 1781) - Gilbert des Voisins (an II) - Mathieu Gouvry, ancien curé d'Auzouer déporté (an II) - Gabriel Christophe de Grasleuil (1792-an V, titres anciens 1737-1785) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance le jeune (1792-an II) - Marie Aubry, veuve de Gabriel de Grellet de Grasleuil (1792-an X, titres anciens 1782-1790).
Cote
1Q551 (Cote)
 Date
1737-1815
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
Résultat n°20

1er février 1793-29 floréal an II
Cote
1Q534 (Cote)
 Date
1er février 1793-29 floréal an II
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances de 800 livres et au-dessous,...
  • 1er février 1793-29 floréal an II
Résultat n°21

- de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières (1792-an III, titres anciens 1775-1789) - de Repentigny (an II-an III) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis de Riquetti-Mirabeau (1792-an VII, titres anciens 1714-1767) - Roger de Chalabre (an VII-an IX) - de Rohan-Guémenée (1792-an VII).
Cote
1Q555 (Cote)
 Date
1714-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
Résultat n°22

Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour obtenir le remboursement d'un prêt consenti à Martin Martel, chevalier, seigneur de La Godinière, les 8 et 20 décembre 1659
Cote
1J94 (Cote)
 Date
1659
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel à la cour de Chinon fait par Pierre Mangot pour...
Résultat n°23

Liquidation des rentes viagères et pensions dues par des émigrés.
Cote
1Q545 (Cote)
 Date
fructidor an VI-messidor an VII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Liquidation des rentes viagères et pensions dues par...
Résultat n°24

Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand, demeurant sur le ruau Saint-Anne, paroisse Saint-Clément de Tours, soufferte par le sieur Moulinay, maître menuisier à Tours, et Louise Labarre, sa femme, demeurant Porte de La Madeleine, paroisse Notre-Dame-la-Riche, pour la somme de quatre cents livres, le 18 mai 1760
Cote
1J380 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Saint-Clément, paroisse de (Tours, Indre-et-Loire, France ; jusqu'en avril 1791), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Obligation au profit de Nicolas Nicolas, marchand,...
Résultat n°25

Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées sur des émigrés.
Cote
1Q546 (Cote)
 Date
fructidor an VI-frimaire an X
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats décadaires :
  • Arrérages dus sur des rentes et pensions liquidées...
Résultat n°26

Créances sur les émigrés : correspondance et états (an II-an VII), bordereaux mensuels par district de liquidation des créances de 800 livres et au-dessous (an II).
Cote
1Q540 (Cote)
 Date
an II-an VII
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Créances sur les émigrés : correspondance et états...
Résultat n°27

Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers des émigrés (classement chronologique par ordre de mandat).
Cote
1Q543 (Cote)
 Date
4 nivôse an II-12 messidor an III
 Lieu - Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des mandats de paiement délivrés aux créanciers...
Résultat n°28

Liquidation de créances, le 14 septembre 1771
Cote
1J89/3 (Cote)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Guillaume Juette, boulanger à Chinon.
  • Liquidation de créances, le 14 septembre 1771
Résultat n°29

Registre des reconnaissances de liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q541 (Cote)
 Date
18 pluviôse an V-17 vendémiaire an VI
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des reconnaissances de liquidation des créances...
Résultat n°30

Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.
Cote
1Q539 (Cote)
 Date
27 nivôse an V-7 frimaire an VII
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Délibérations de l'administration départementale relatives...
Résultat n°31

- d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils (1790-an II) - Barjot de Roncée (an V) - Baron de Channoir (an II-an VI) - de Beaucorps (an VI) - Louis Jacques Bérard de Montour (1793-an VII, titres anciens 1755-1784) - de Boisne (an XIII) - de Bombelles (an VI-an VII) - Bouin de Noiré (an II-1829, titres anciens 1787) - Jacques Charles Brette, curé émigré de Saint-Pierre de Beaulieu-lès-Loches (an II, titres anciens 1789) - de Bridieu (1792-an VIII, titres anciens 1781-1790).
Cote
1Q549 (Cote)
 Date
1755-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - d'Aloigny-Rochefort (an II-an IV) - Baraudin fils...
Résultat n°32

Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784), pièces de procédure (1717-1767), quittance de don gratuit au roi (1729), quittance de résignation au profit de son fils (1739)
Cote
1J264/1 (Cote)
 Date
1739
 Lieu - Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Maurice Abraham, demeurant à Tours paroisse Saint-Saturnin.
  • Papiers personnels : titres de propriété (1719-1784),...
Résultat n°33

Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume, chanoine de Saint-Mexme à Chinon, portant réclamation du paiement d'une rente, le 12 septembre 1641
Cote
1J106 (Cote)
 Date
1641
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Lettre de Picault de La Ferandière à l'abbé de Tertifume,...
Résultat n°34

Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs créanciers de Pierre Rogé, bourgeois de Paris et Marie Piery, sa femme passé, devant maître Moreau, notaire-séquestre (vers 1788)
Cote
1J196/2 (Cote)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Moreau.
  • Etat de la comparution devant l'assemblée de leurs...
Résultat n°35

Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et pétitions concernant les créances sur les émigrés déposés au département .
Cote
1Q538 (Cote)
 Date
an IV-an XIII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre d'ordre pour inscrire les titres, pièces et...
Résultat n°36

Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép. Charente) au nom du sieur de Savonnières
Cote
1J135 (Cote)
 Date
1599
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Quittance de remboursement par le sieur de Sillac (dép....
Résultat n°37

Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand à Tours, à restituer une somme d'argent due à Pierre Theurot, procureur au grenier à sel de Saint-Pierre-le-Moutier (dép. Nièvre)
Cote
1J256 (Cote)
 Date
1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure condamnant Louis Hubert, marchand...
Résultat n°38

Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie d'Aguindeau, veuve de Jean Picault, conseiller, sieur de Ligré avec saisie et abandon de ses biens
Cote
1J100 (Cote)
 Date
1702-1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièces de procédure opposant à ses créanciers Marie...
Résultat n°39

Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses et autres établissements ecclésiastiques supprimés, pour le paiement desquelles il a été délivré des ordonnances par le directoire du département.
Cote
1Q532 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Etats des créances exigibles dues par les maisons religieuses...
Résultat n°40

Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier, de Michel Tenon, serrurier et de leurs épouses, demeurant à Saint-Martin-le-Beau, envers Pierre Bureau, bourgeois, demeurant à la maison de La Crouzille, paroisse Saint-Saturnin de Tours, le 5 août 1753
Cote
1J3 (Cote)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Reconnaissance de dettes de Jacques Millet, sabotier,...