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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

Date

1893-1909

Cote

EDEP150/L4 (Cote)

Résultat n°2

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

Date

1909

Cote

EDEP088/L5 (Cote)

Résultat n°3

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

Date

XVI-XVII

Cote

EDEP132/CC16 (Cote)

Résultat n°4

Emprunt contracté par la commune.

Date

1892

Cote

EDEP111/L7 (Cote)

Résultat n°5

Emprunts pour des travaux communaux : extraits du registre des délibérations, traités, correspondance.

Date

1914-1948

Cote

EDEP105/L4 (Cote)

Résultat n°6

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

Date

1577-1770

Cote

EDEP132/CC17 (Cote)

Résultat n°7

Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

Date

1875-1888

Cote

EDEP080/L2 (Cote)

Résultat n°8

Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.

Date

1873

Cote

EDEP150/L3 (Cote)

Résultat n°9

Emprunt de 100 millions.

Date

1818-1819

Cote

EDEP021/G20 (Cote)

Résultat n°10

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

Résultat n°11

Emprunt forcé : correspondance, récépissés

Date

An II-An IV

Cote

EDEP141/2G2 (Cote)

Résultat n°12

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

Date

1501-1700

Cote

EDEP132/CC15 (Cote)

Résultat n°13

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°14

Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.

Date

1776

Cote

C 911 (Cote)

Résultat n°15

Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.

Date

1839-1900

Cote

EDEP027/2L1 (Cote)

Résultat n°16

Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEP114/L2 (Cote)

Résultat n°17

Emprunts communaux : rapport, extraits du registre des délibérations

Date

1844-1933

Cote

EDEP048/L6 (Cote)