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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Poudre et salpêtre : lettres patentes relatives à la levée de salpêtre; inventaire des poudres et autres munitions d'artillerie, paiement, mandatement et quittances

Date

1551-1576

Cote

EDEP132/EE19 (Cote)

Résultat n°2

Déclarations de possession d'armes, inscription.1792

Date

1792

Cote

EDEP027/2H2 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des armes : listes nominatives, correspondance

Date

1792-1888

Cote

EDEP141/4H2 (Cote)

Résultat n°4

Armes, distribution, remise et restitution : instructions, correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ; fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ; réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1792-1816

Cote

EDEP027/2H3 (Cote)

Résultat n°5

Société populaire : liste des membres ; Société des amis de la Constitution de Loches : discours de P C Nioche (1792) ; comité de surveillance de Loches : extraits des délibérations (an II) ; libertinage : rapport (1792) ; déclarations des armes et munitions (1792) ; cloches, enlèvement des cordes et ventes ; croix, enlèvement et correspondance (an II) ; vagabondage et mendicité (1808-1814)

Date

1792-1814

Cote

EDEP132/2J2 (Cote)

Résultat n°6

Poudres et salpêtre. Extraction du salpêtre, fabrication du charbon de bois, fourniture de matières premières et réquisition d'hommes : correspondance, extraits de délibérations (1793-an III). Poudrerie du Ripault : certificat et correspondance relatives à un tonnelier de Bléré réquisitionné à y travailler (an II), correspondance relative à la construction du site (an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/2H4 (Cote)

Résultat n°7

Exploitations des poudres d'armes : correspondance

Date

1793-1908

Cote

EDEP141/2H1 (Cote)

Résultat n°8

Artillerie et poudres, réglementation : extraits du registre de délibérations, correspondance.

Date

an II-1921

Cote

EDEP113/2H1 (Cote)

Résultat n°9

Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

Date

1794-1826

Cote

EDEP132/3H4 (Cote)

Résultat n°10

Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).

Date

an VIII-1819

Cote

2R74 (Cote)

Résultat n°11

Projet d'entrepôt de munitions au château d'Amboise (1815), dépôt de poudre de Tours, transport d'armes et de munitions, débitants de poudre.

Date

an IX-1833

Cote

2R73 (Cote)

Résultat n°12

Port d'armes, déclaration : registre.

Date

an XIII

Cote

EDEP077/I7 (Cote)

Résultat n°13

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M302 (Cote)

Résultat n°14

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M301 (Cote)

Résultat n°15

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°16

1822-1823, 1840-1864

Date

1822-1823, 1840-1864, 1840-1864

Cote

2R75 (Cote)

Résultat n°17

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

Date

1825-1897

Cote

EDEP132/4H3 (Cote)

Résultat n°18

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°19

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

Date

1830-1838

Cote

1M267 (Cote)

Résultat n°20

Armement : listes de contrôle nominatif, correspondance

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H9 (Cote)

Résultat n°21

Commerce et usage des armes et poudres à feu, réglementation : instructions, arrêtés ministériels et préfectoraux, listes des armuriers et commerçants, correspondance, arrêté préfectoral relatif à l'emploi des explosifs dans les carrières.

Date

1832-1936

Cote

4M155 (Cote)

Résultat n°22

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

Date

1833-1870

Cote

EDEP021/H14 (Cote)

Résultat n°23

Garde nationale : feuilles d'appel pour servir aux visites des armes

Date

1839-1850

Cote

EDEP144/H3 (Cote)

Résultat n°24

1920 - 1943

Date

-

Cote

7M397 (Cote)

Résultat n°25

1849 - 1919

Date

-

Cote

7M396 (Cote)

Résultat n°26

1869-1893

Date

1869-1893

Cote

2R76 (Cote)

Résultat n°27

Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les troupes d'occupation, règlement des dépenses occasionnées par les réquisitions des armées prusienne et française, remise aux autorités des armes de guerre abandonnées dans la commune.

Date

1871-1873

Cote

EDEP116/H6 (Cote)

Résultat n°28

Sociétés et centres de gymnastique, de tir, d'instruction et de préparation militaire, contrôle : instructions, correspondance, demandes d'agrément, demandes et attributions d'armes et de munitions, demandes de subventions, états nominatifs, demandes d'autorisations de tir.

Date

1874-1940

Cote

4M261 (Cote)

Résultat n°29

Champs de tir, autorisation : arrêtés municipaux, rapports, correspondance, plans.

Date

1889-1907

Cote

4M157 (Cote)

Résultat n°30

Poudrières de Tours et de La Riche, personnel : nominations, enquêtes.

Date

1897-1916

Cote

2R79 (Cote)

Résultat n°31

Armes de guerre, concession à des sociétés de tir ou à des particuliers : états communaux (classement par arrondissement).

Date

1898

Cote

4M156 (Cote)

Résultat n°32

1912-1918

Date

1912-1918

Cote

2R77 (Cote)

Résultat n°33

1917-1923, 1936

Date

1917-1923, 1936, 1936

Cote

2R78 (Cote)

Résultat n°34

Réquisitions d'armes et de munitions : recensement des armes et de leur propriétaire, dépôts à la gendarmerie, état des stocks de poudre, correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP132/5H20 (Cote)

Résultat n°35

Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs, armes à feu déposées à la mairie : listes nominatives.

Date

1940-1944

Cote

EDEP134/H9 (Cote)

Résultat n°36

Dépôt des armes par les particuliers : certificats de dépôt.

Date

1940-1946

Cote

EDEP105/H7 (Cote)

Résultat n°37

Deuxième guerre mondiale, recensement des armes : registre.

Date

1940-1945

Cote

EDEP166/H5 (Cote)

Résultat n°38

Dommages de guerre, estimation des dégâts dans les bâtiments communaux : listes de sinistrés; armes et munitions déposées en mairie : listes nominatives

Date

1940-1952

Cote

EDEP014/H19 (Cote)

Résultat n°39

Mesures d'exception, dépôt des armes par les particuliers : états, listes nominatives.

Date

1940

Cote

EDEP126/H6 (Cote)

Résultat n°40

Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt

Date

1940-1959

Cote

EDEP063/4H19 (Cote)

Résultat n°41

Armes et fusils non déclarés se trouvant au donjon de Loches et chez des particuliers: listes

Date

1942-1945

Cote

EDEP016/H14 (Cote)

Résultat n°42

Dépôt des armes par les particuliers : liste nominative, cahier d'enregistrement

Date

1942 - 1944

Cote

EDEP020/H26 (Cote)

Résultat n°43

Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

Date

1945

Cote

EDEP056/H7 (Cote)