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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Croquis, dessins techniques sur calque.

Date

s.d.

Cote

1J/1696/2 (Cote)

Résultat n°2

Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).

Date

1813-1924

Cote

9M30 (Cote)

Résultat n°3

1939 (11 août)-1940 (4 janvier)

Date

-

Cote

9M35 (Cote)

Résultat n°4

1836-1859

Date

-

Cote

9M32 (Cote)

Résultat n°5

1924 (11 février)-1939 (6 mai)

Date

-

Cote

9M34 (Cote)

Résultat n°6

1881-1924 (4 février)

Date

-

Cote

9M33 (Cote)

Résultat n°7

Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.

Date

1933-1952

Cote

9M36 (Cote)

Résultat n°8

Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.

Date

an XI-1859

Cote

9M31 (Cote)

Résultat n°9
Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.

1 media

Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.

Date

1886-1887

Cote

1J/1696/1 (Cote)