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72 résultats

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  1. Résultat n°1

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  2. Résultat n°2

    Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)

    Date

    1947

    Cote

    1J/1587 (Cote)

    • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.

    Date

    1938

    Cote

    V/1/1/20 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Plans généraux
    • Vues d'ensemble de la ville de Tours
    • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
  5. Résultat n°5

    Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869, organisation : circulaires, instruction, décrets impériaux, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état nominatif des candidats, rapport sur la situation électorale des 2ème et 3ème circonscriptions, profession de foi des candidats, état nominatif des débitants de boissons du canton de Tours [Pour leur envoyer, pendant les élections, des exemplaires des journaux parisiens.] ; situation de la presse : tableau statistique et numérique des journaux politiques distribués dans le département (janvier-mars 1869) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

    Date

    1869

    Cote

    3M269 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).

    Cote

    4M267 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation.
    • Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux...
  7. Résultat n°7

    Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

    Cote

    4M268 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation.
    • Délibérations municipales, correspondance avec les...
  8. Résultat n°8

    6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.

    Date

    6 janvier 1852-27 décembre 1858

    Cote

    4M269 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
    • 6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
  9. Résultat n°9

    25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.

    Date

    25 décembre 1861-2 janvier 1863

    Cote

    4M270 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
    • 25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
  10. Résultat n°10

    24 décembre 1864 - 17 avril 1868.

    Date

    24 décembre 1864-17 avril 1868

    Cote

    4M271 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
    • 24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
  11. Résultat n°11

    17 avril 1868 - 1er janvier 1871.

    Date

    17 avril 1868-1 janvier 1871

    Cote

    4M272 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
    • 17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.

    Date

    1 janvier 1871-22 juillet 1880

    Cote

    4M273 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
    • 1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
  13. Résultat n°13

    1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement chronologique).

    Date

    1859

    Cote

    4M274 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
    • 1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement...
  14. Résultat n°14

    1878 (classement du n° 1 au n° 364 du registre des demandes).

    Date

    1878

    Cote

    4M275 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
    • 1878 (classement du n° 1 au n° 364 du registre des...
  15. Résultat n°15

    1880 - 1890 (classement par arrondissement).

    Date

    1880-1890

    Cote

    4M276 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
    • 1880 - 1890 (classement par arrondissement).
  16. Résultat n°16

    1886 - 1922 (classement par commune) : A - C

    Date

    1886-1922

    Cote

    4M277 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
    • 1886 - 1922 (classement par commune) : A - C
  17. Résultat n°17

    1886 - 1922 (classement par commune) : D - N

    Date

    1886-1922

    Cote

    4M278 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
    • 1886 - 1922 (classement par commune) : D - N
  18. Résultat n°18

    1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y

    Date

    1886-1922

    Cote

    4M279 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
    • 1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
  19. Résultat n°19

    « Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

    Cote

    4M280 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
  20. Résultat n°20

    « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    4M281 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
  21. Résultat n°21

    « Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).

    Cote

    4M282 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Relevé des licences délivrées dans le département...
  22. Résultat n°22

    Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).

    Cote

    4M283 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Etats numériques par communes présentant le nombre...
  23. Résultat n°23

    Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.

    Cote

    4M284 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
  24. Résultat n°24

    Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.

    Date

    1852-1915

    Cote

    4M285 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Demande d'autorisation d'organiser des bals et des...
  25. Résultat n°25

    Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse : correspondance (1880).

    Cote

    4M286 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Répression de l'alcoolisme.
    • Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse...
  26. Résultat n°26

    Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : instructions, extraits de délibérations des conseils municipaux (1907).

    Cote

    4M287 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Répression de l'alcoolisme.
    • Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article...
  27. Résultat n°27

    Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : circulaires préfectorales (1913), réponses des maires (1913-1914).

    Cote

    4M288 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Répression de l'alcoolisme.
    • Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet...
  28. Résultat n°28

    Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).

    Date

    1913-1914

    Cote

    4M289 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Limitation des débits de boissons, application de l'article...
  29. Résultat n°29

    Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

    Date

    an XII-1918

    Cote

    4M290 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
  30. Résultat n°30

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  31. Résultat n°31

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie (classement par ordre alphabétique des contrevenants, 1872-1879).

    Cote

    4M293 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie...
  33. Résultat n°33

    Etat des contraventions à la police des cabarets (classement par arrondissement, 1882-1893).

    Cote

    4M294 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des contraventions à la police des cabarets (classement...
  34. Résultat n°34

    Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie (1914-1919).

    Cote

    4M295 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...
  35. Résultat n°35

    Consignations et fermetures pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux et militaires, états nominatifs, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1917-1919

    Cote

    4M296 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Consignations et fermetures pendant la Première Guerre...
  36. Résultat n°36

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  37. Résultat n°37

    Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

    Date

    1737-1738

    Cote

    C 1119 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
  38. Résultat n°38

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  39. Résultat n°39

    Autorisations d'ouverture de débits de boissons

    Date

    1860-1931

    Cote

    EDEP008/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations d'ouverture de débits de boissons
  40. Résultat n°40

    Débit de boissons, ouverture : correspondance

    Date

    1923

    Cote

    EDEP016/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène
    • Débit de boissons, ouverture : correspondance