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72 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°2

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)
Cote
1J/1587 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...
Résultat n°3

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°4

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.
Cote
V/1/1/20 (Cote)
 Date
1938
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Plans généraux
  • Vues d'ensemble de la ville de Tours
  • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
Résultat n°5

Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869, organisation : circulaires, instruction, décrets impériaux, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état nominatif des candidats, rapport sur la situation électorale des 2ème et 3ème circonscriptions, profession de foi des candidats, état nominatif des débitants de boissons du canton de Tours [Pour leur envoyer, pendant les élections, des exemplaires des journaux parisiens.] ; situation de la presse : tableau statistique et numérique des journaux politiques distribués dans le département (janvier-mars 1869) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.
Cote
3M269 (Cote)
 Date
1869
 Lieu - Type de document
profession de foi, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869,...
Résultat n°6

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).
Cote
4M267 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux...
Résultat n°7

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).
Cote
4M268 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Délibérations municipales, correspondance avec les...
Résultat n°8

6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
Cote
4M269 (Cote)
 Date
6 janvier 1852-27 décembre 1858
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
Résultat n°9

25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
Cote
4M270 (Cote)
 Date
25 décembre 1861-2 janvier 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
Résultat n°10

24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
Cote
4M271 (Cote)
 Date
24 décembre 1864-17 avril 1868
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
Résultat n°11

17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
Cote
4M272 (Cote)
 Date
17 avril 1868-1 janvier 1871
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
Résultat n°12

1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
Cote
4M273 (Cote)
 Date
1 janvier 1871-22 juillet 1880
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
Résultat n°13

1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement chronologique).
Cote
4M274 (Cote)
 Date
1859
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
  • 1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement...
Résultat n°14

1878 (classement du n° 1 au n° 364 du registre des demandes).
Cote
4M275 (Cote)
 Date
1878
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'exploitation et de transfert...
  • 1878 (classement du n° 1 au n° 364 du registre des...
Résultat n°15

1880 - 1890 (classement par arrondissement).
Cote
4M276 (Cote)
 Date
1880-1890
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1880 - 1890 (classement par arrondissement).
Résultat n°16

1886 - 1922 (classement par commune) : A - C
Cote
4M277 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : A - C
Résultat n°17

1886 - 1922 (classement par commune) : D - N
Cote
4M278 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : D - N
Résultat n°18

1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
Cote
4M279 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
Résultat n°19

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).
Cote
4M280 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
Résultat n°20

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches
Cote
4M281 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...