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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°2

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)

Date

1947

Cote

1J/1587 (Cote)

Résultat n°3

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°4

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.

Date

1938

Cote

V/1/1/20 (Cote)

Résultat n°5

Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869, organisation : circulaires, instruction, décrets impériaux, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état nominatif des candidats, rapport sur la situation électorale des 2ème et 3ème circonscriptions, profession de foi des candidats, état nominatif des débitants de boissons du canton de Tours [Pour leur envoyer, pendant les élections, des exemplaires des journaux parisiens.] ; situation de la presse : tableau statistique et numérique des journaux politiques distribués dans le département (janvier-mars 1869) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

Date

1869

Cote

3M269 (Cote)

Résultat n°6

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).

Date

-

Cote

4M267 (Cote)

Résultat n°7

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

Date

-

Cote

4M268 (Cote)

Résultat n°8

6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.

Date

6 janvier 1852-27 décembre 1858

Cote

4M269 (Cote)

Résultat n°9

25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.

Date

25 décembre 1861-2 janvier 1863

Cote

4M270 (Cote)

Résultat n°10

24 décembre 1864 - 17 avril 1868.

Date

24 décembre 1864-17 avril 1868

Cote

4M271 (Cote)

Résultat n°11

17 avril 1868 - 1er janvier 1871.

Date

17 avril 1868-1 janvier 1871

Cote

4M272 (Cote)

Résultat n°12

1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.

Date

1 janvier 1871-22 juillet 1880

Cote

4M273 (Cote)

Résultat n°13

1859 (arrondissement de Loches et ville de Tours, classement chronologique).

Date

1859

Cote

4M274 (Cote)

Résultat n°14

1878 (classement du n° 1 au n° 364 du registre des demandes).

Date

1878

Cote

4M275 (Cote)

Résultat n°15

1880 - 1890 (classement par arrondissement).

Date

1880-1890

Cote

4M276 (Cote)

Résultat n°16

1886 - 1922 (classement par commune) : A - C

Date

1886-1922

Cote

4M277 (Cote)

Résultat n°17

1886 - 1922 (classement par commune) : D - N

Date

1886-1922

Cote

4M278 (Cote)

Résultat n°18

1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y

Date

1886-1922

Cote

4M279 (Cote)

Résultat n°19

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

Date

-

Cote

4M280 (Cote)

Résultat n°20

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

4M281 (Cote)