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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4M291 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
2
Cote
4M289 (Cote)
Date
1913-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Limitation des débits de boissons, application de l'article...
3
Cote
4M292 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
4
Cote
4M281 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
5
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
Date
1898-1900
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
6
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
Date
1808-1898
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
7
Cote
EDEP034/I1 (Cote)
Date
1840-1864
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres...
8
Cote
EDEP075/I2 (Cote)
Date
1848-1913
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...
9
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
Date
1881-1976
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
10
Cote
4M280 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
11
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
Date
1882-1962
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
12
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
Date
1809-1939
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
13
Cote
EDEP114/I1 (Cote)
Date
1843-1885
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
14
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
Date
1855 - 1955
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
15
Cote
C 1269 (Cote)
Date
1706, 1718
Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
16
Cote
4M268 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Délibérations municipales, correspondance avec les...
17
Cote
4M285 (Cote)
Date
1852-1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'organiser des bals et des...
18
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
Date
1815-1920
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
19
Cote
4M290 (Cote)
Date
an XII-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
20
Cote
4M288 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet...
21
Cote
4M293 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie...
22
Cote
1J/1587 (Cote)
Date
1947
Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable
  • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...

23
Cote
EDEP099/G25 (Cote)
Date
1807-1815
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes : état des répartitions des...
24
Cote
V/1/1/20 (Cote)
Date
1938
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Plans généraux
  • Vues d'ensemble de la ville de Tours
  • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
25
Cote
C 1117 (Cote)
Date
1734-1735
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
26
Cote
4M283 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Etats numériques par communes présentant le nombre...
27
Cote
EDEP146/I1 (Cote)
Date
1885-1913
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : attestations.
28
Cote
4M271 (Cote)
Date
24 décembre 1864-17 avril 1868
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
29
Cote
4M270 (Cote)
Date
25 décembre 1861-2 janvier 1863
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
30
Cote
EDEP112/I4 (Cote)
Date
1880-1913
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
registre, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre,...
31
Cote
4M279 (Cote)
Date
1886-1922
Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
32
Cote
4M296 (Cote)
Date
1917-1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Consignations et fermetures pendant la Première Guerre...
33
Cote
4M287 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article...
34
Cote
4M284 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
35
Cote
EDEP077/I1 (Cote)
Date
1926-1957
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons...
36
Cote
4M276 (Cote)
Date
1880-1890
Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1880 - 1890 (classement par arrondissement).
37
Cote
EDEP008/I3 (Cote)
Date
1860-1931
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Autorisations d'ouverture de débits de boissons
38
Cote
EDEP113/1I2 (Cote)
Date
1876-1893
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
registre, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I : Police locale
  • Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons...
39
Cote
EDEP116/I1 (Cote)
Date
1819-1905
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
40
Cote
4M272 (Cote)
Date
17 avril 1868-1 janvier 1871
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 17 avril 1868 - 1er janvier 1871.