Filtrer les résultats
Multimédias
  • 72
Période
  • 2
  • 6
  • 56
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 13
  • 8
  • 6
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 72
  • 30
  • 12
  • 10
  • 10
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 30
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

Date

-

Cote

4M291 (Cote)

Résultat n°2

Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).

Date

1913-1914

Cote

4M289 (Cote)

Résultat n°3

Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

Date

-

Cote

4M292 (Cote)

Résultat n°4

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

4M281 (Cote)

Résultat n°5

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

Date

1898-1900

Cote

EDEP103/I1 (Cote)

Résultat n°6

Débit de boissons : déclarations d'ouverture

Date

1808-1898

Cote

EDEP152/I2 (Cote)

Résultat n°7

Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres (grêle, orages, inondations), indemnisation des victimes : correspondance.

Date

1840-1864

Cote

EDEP034/I1 (Cote)

Résultat n°8

Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

Date

1848-1913

Cote

EDEP075/I2 (Cote)

Résultat n°9

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

Date

1881-1976

Cote

EDEP104/I1 (Cote)

Résultat n°10

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

Date

-

Cote

4M280 (Cote)

Résultat n°11

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°12

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°13

Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.

Date

1843-1885

Cote

EDEP114/I1 (Cote)

Résultat n°14

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°15

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

Date

1706, 1718

Cote

C 1269 (Cote)

Résultat n°16

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

Date

-

Cote

4M268 (Cote)

Résultat n°17

Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.

Date

1852-1915

Cote

4M285 (Cote)

Résultat n°18

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°19

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

Date

an XII-1918

Cote

4M290 (Cote)

Résultat n°20

Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : circulaires préfectorales (1913), réponses des maires (1913-1914).

Date

-

Cote

4M288 (Cote)