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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délits, plaintes, enregistrement : cahier.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP064/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
  2. Résultat n°2

    Meurtres et tentatives de meurtre.

    Date

    1920-1940

    Cote

    4M1075 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Meurtres et tentatives de meurtre.
  3. Résultat n°3

    Violences, coups et blessures, séquestrations.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4M1079 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Violences, coups et blessures, séquestrations.
  4. Résultat n°4

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  6. Résultat n°6

    Loches (1839, 1845-1899).

    Cote

    4M82 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Loches (1839, 1845-1899).
  7. Résultat n°7

    Bléré (1857-1868, 1876-1880).

    Cote

    4M73 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
  8. Résultat n°8

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Tours (1862-1935).

    Cote

    4M148 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Tours (1862-1935).
  10. Résultat n°10

    1935-1936, 1940

    Date

    1935-1936, 1940

    Cote

    4M124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1935-1936, 1940
  11. Résultat n°11

    Ensemble du département (1856-1861).

    Cote

    4M146 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Ensemble du département (1856-1861).
  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Loches (1931-1936).

    Cote

    4M147 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Loches (1931-1936).
  13. Résultat n°13

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    4M123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1933-1934
  14. Résultat n°14

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M122 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1931-1932
  15. Résultat n°15

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    4M121 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1929-1930
  16. Résultat n°16

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M120 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1927-1928
  17. Résultat n°17

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    4M119 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1924-1926
  18. Résultat n°18

    Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.

    Date

    1860-1924

    Cote

    1Y194 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Incidents
    • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
  19. Résultat n°19

    1922-1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    4M118 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1922-1923
  20. Résultat n°20

    1920-1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    4M117 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1920-1921
  21. Résultat n°21

    Rapports de police du commissariat central de Tours.

    Date

    1919-1920

    Cote

    4M126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports de police du commissariat central de Tours.
  22. Résultat n°22

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  23. Résultat n°23

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
  24. Résultat n°24

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie (classement par ordre alphabétique des contrevenants, 1872-1879).

    Cote

    4M293 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie...
  26. Résultat n°26

    1918-1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M116 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1918-1919
  27. Résultat n°27

    Etat des contraventions à la police des cabarets (classement par arrondissement, 1882-1893).

    Cote

    4M294 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des contraventions à la police des cabarets (classement...
  28. Résultat n°28

    Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie (1914-1919).

    Cote

    4M295 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...
  29. Résultat n°29

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    4M115 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1916-1917
  30. Résultat n°30

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    4M114 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1914-1915
  31. Résultat n°31

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4M113 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1913
  32. Résultat n°32

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4M112 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1912
  33. Résultat n°33

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4M111 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1911
  34. Résultat n°34

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4M110 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1910
  35. Résultat n°35

    1909

    Date

    1909

    Cote

    4M109 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1909
  36. Résultat n°36

    1908

    Date

    1908

    Cote

    4M108 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1908
  37. Résultat n°37

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4M107 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1907
  38. Résultat n°38

    1906

    Date

    1906

    Cote

    4M106 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1906
  39. Résultat n°39

    Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

    Date

    1819-1905

    Cote

    EDEP116/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
  40. Résultat n°40

    1905

    Date

    1905

    Cote

    4M105 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1905