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  1. Résultat n°1

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  2. Résultat n°2

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  5. Résultat n°5
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  6. Résultat n°6
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  7. Résultat n°7
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  8. Résultat n°8
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  9. Résultat n°9
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  10. Résultat n°10

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

    Date

    1838-1898

    Cote

    1M382 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Théâtre, autorisation et surveillance : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Colportage d'affiches et de livres

    Date

    1923-1898

    Cote

    1M379 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Colportage d'affiches et de livres

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Cote

    1M377 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

    Cote

    1M376 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

    Date

    1864-1911

    Cote

    1M375 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP166/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
  19. Résultat n°19

    Service du travail obligatoire (STO), convocation et contrôle : listes nominatives

    Date

    1943

    Cote

    EDEP148/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service du travail obligatoire (STO), convocation et...
  20. Résultat n°20

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  21. Résultat n°21

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  22. Résultat n°22

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP141/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Contrôle : procès-verbaux de route

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP132/EE9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Contrôle : procès-verbaux de route
  28. Résultat n°28

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1718-1766

    Cote

    EDEP132/EE8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  29. Résultat n°29

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1701-1707

    Cote

    EDEP132/EE7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  30. Résultat n°30

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1692-1701

    Cote

    EDEP132/EE6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  31. Résultat n°31

    Contrôle : listes nominatives.

    Date

    1688-1689

    Cote

    EDEP132/EE5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle : listes nominatives.
  32. Résultat n°32

    Contrôle

    Date

    1674-1776

    Cote

    EDEP132/EE2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Contrôle
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Etrangers, contrôle : registres d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, registres d'inscription et de demandes de cartes d'identité, états nominatifs par nationalité

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP132/2J10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Etrangers, contrôle : registres d'enregistrement des...
  35. Résultat n°35

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  36. Résultat n°36

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  37. Résultat n°37

    Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).

    Date

    1927

    Cote

    EDEP105/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rage, contrôle : arrêté du maire (1 pièce).
  38. Résultat n°38

    Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, contrôle : listes nominatives (3 pièces).
  39. Résultat n°39

    Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

    Date

    1915-1953

    Cote

    EDEP105/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
  40. Résultat n°40

    Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP105/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination, contrôle : listes nominatives, déclarations.