Filtrer les résultats
Multimédias
  • 69
Période
  • 18
  • 65
Nom de l'inventaire
  • 69
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 25
Sujets
  • 69
  • 42
  • 16
  • 15
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738), Beaumont et Fresnay (1740-1788), Bléré (1735-1741), Langeais (1754), Le Mans (1735-1749).

    Cote

    C 922 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Intendance 1608-an III
    • Rentes domaniales, albergues et redevances affermées
    • Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes...
    • Angers (1735-1746), Baugé (1749-1780), Beaufort (1735-1738),...
  • 2

    Significations de jugement.

    Date

    1764

    Cote

    C 1137 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Procédures
    • Significations de jugement.
  • 3

    Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation, contre les habitants de Maulnay : dossier de procédure.

    Date

    1742-1744

    Cote

    C 1307 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation,...
  • 4

    1686 - 1687.

    Cote

    C 1094 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1686 - 1687.
  • 5

    1695 - 1698.

    Cote

    C 1095 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1695 - 1698.
  • 6

    1736 - 1738.

    Cote

    C 1096 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1736 - 1738.
  • 7

    1738 - 1741.

    Cote

    C 1097 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1738 - 1741.
  • 8

    1741 - 1744.

    Cote

    C 1098 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1741 - 1744.
  • 9

    1772 - 1781.

    Cote

    C 1099 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1772 - 1781.
  • 10

    1781 - 1790.

    Cote

    C 1100 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Registres d'audience
    • Registres d'audience.
    • 1781 - 1790.
  • 11

    Subsistance, réduction de taux : dossier de procédure.

    Date

    1641-1642

    Cote

    C 1101 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Subsistance, réduction de taux : dossier de procédure.
  • 12

    Taille, réduction de taux : dossiers de procédure.

    Date

    1671-1789

    Cote

    C 1102 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, réduction de taux : dossiers de procédure.
  • 13

    1772-1779.

    Cote

    C 1103 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1772-1779.
  • 14

    1780-1789.

    Cote

    C 1104 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1780-1789.
  • 15

    Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1695-1789

    Cote

    C 1105 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
  • 16

    Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.

    Date

    1697

    Cote

    C 1106 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.
  • 17

    Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de procédures, pièces annexes.

    Date

    1741-1773

    Cote

    C 1122 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts directs
    • Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de...
  • 18

    Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

    Date

    [1724]

    Cote

    C 1123 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts indirects
    • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
  • 19

    Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1740-1761

    Cote

    C 1124 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Procédures civiles
    • Impôts indirects
    • Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis...
  • 20

    Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire, conclusion de l'intendant.

    Date

    1760-1761

    Cote

    C 1141 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire,...